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#1 29-08-2016 20:06:21

marc06
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Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Hello à tous

Monsieur N me propose à la vente un véhicule acheté à Mme D.
La carte grise barrée est au toujours au nom de Mme D et il n'y a pas de certificat de vente.

Si je l'achète, pourrais-je le faire immatriculer ?

P.S: Pas de problème pour le non-gage.


Quatrellement vôtre.

Le savoir est la seule matière qui s'accroît quand on la partage (Socrate).
Le progrès ne vaut que s'il est partagé par tous (Aristote).

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#2 29-08-2016 20:16:36

francky43
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Va falloir que tu vois Mme D pour faire remplir le certificat de cession, le véhicule doit encore légalement lui appartenir, la pref ne connais pas Mr N. Comment se fait-il que ce Mr N ne possède pas le document.. hmm .


002.jpg 19554542-355243398227448-7179308395419966936-n.jpg
« Ce petit peuple du Velay garde avec son nom son autonomie historique ; en lui s'exprime une des plus vivaces individualités de France. »
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#3 29-08-2016 20:21:16

JD
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

le non gage est au nom de qui ?

si le non gage est toujours a l'identité de madame n

il faut faire une session de madame n a toi

soit tu trouve madame n et elle le fait ......... ca j'y crois pas soit tu fais un truc qui n'est pas legal .... je le conseil pas.

soit tu laisses tomber...

j'ai eu le cas pour mon lt35

sauf que je le savais pas.... mais quand j'ai vu le vent tourner, le vendeur a accepté de faire un cg a son nom avant de refaire une cg au mien... mais pendant un mois, j'ai pas bien dormi en attendant....
(le vehicule etait a une entreprise, il m'avait pas dit que c'etait pas la sienne il manquait un tampon, impossible de faire une cg) je te cache pas qu'il a dut faire un faut tampon pour avoir la premiere carte grise.

mefiance mefiance
ps si la voiture a un non gage elle est enregistrée en pref donc pas de cgc possible....

Dernière modification par JD (29-08-2016 20:28:16)


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#4 29-08-2016 21:01:55

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

marc06 a écrit :

Hello à tous

Monsieur N me propose à la vente un véhicule acheté à Mme D . La carte grise barrée est au toujours au nom de Mme D et il n'y a pas de certificat de vente.

Si je l'achète, pourrais je l'immatriculer?

P.S: Pas de problème pour le non-gage

Faire immatriculer la voiture si tous les éléments correspondent ( identifications carte grise par rapport au N° de châssis, plaque moteur , etc.....) car bien des modifications, des panachages de pièces ou de voitures / papiers se pratiquent....parfois ça passe, d'autres non....ne serait-ce qu'au contrôle technique

tes infos manquent de précision pour t'apporter une réponse juste...
1) qu'entend-tu par " carte grise barrée " ?

si c'est simplement des traits en travers et indiqué "vendue le xxxxxx" sans nom de l’acquéreur, le plus simple serait que Me D te fasse un certificat de vente à ton nom

si le nom de Mr N figure sur la carte grise barrée, c'est lui qui doit te faire un certificat de cession et dans ce cas tu devras t'acquitter  de deux fois les taxes de changements de cartes grises( autant de certificats à payer que d'intermédiaires identifiés )

Mr N peut alors te rédiger une attestation sur l'honneur indiquant qu'il a bien acquit le véhicule auprès de Me D mais qu'il a égaré le certificat de vente...

le non gage, tu l'obtien en ligne sur le web

Dernière modification par papytravaux (29-08-2016 21:02:54)


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#5 29-08-2016 21:42:19

marc06
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

merci de vos réponses

MR N contacté au tél m'a indiqué avoir acheté un lot comprenant plusieurs véhicules. a qui? comment? je ne sais pas encore. Il m'a indiqué que la carte grise était barrée avec "vendu le " mais ne pas pas indiqué si il y a un nom. En général on mets vendu le + la date mais rarement le nom ..

J'ai vérifié le non gage la voiture est toujours au nom de Mme D

Par contre je ne sais pas si Mme D n'a pas fait un certificat de vente à un quelconque Mr X

Bonne idée Papy l'idée de l'attestation sur l'honneur. tu es toujours de bon conseil wink


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#6 29-08-2016 22:35:30

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Le mec rachete des lots à marchand.

Donc l'auto que tu convoite n'a pas de carte grise à jour, depuis combien de temps? Combien de cession non faite?
Le non gage c'est bien mais c'est pas immédiat non plus, tu a peux etre des amendes impayés et en cours de procedurisations...

Laisse tomber.

Et le certificat de non gage reprend les informations de la carte grise et non de la cession donc même si elle est inscrite en cession au SIV tu ne le saura pas en imprimant un certificat.


"- L'identification du titulaire, identique à la présentation sur le CI (mettre juste un espace entre le nom et le prénom si ces 2 zones sont séparées sur votre CI)"

https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u … certificat

Faire un faux certificat de cession, en bidouiller un... C'est illégal au passage.

Dernière modification par Oncle fetide (29-08-2016 22:43:53)


Ma vision personnelle de la trelle: D'ORIGINE !

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#7 29-08-2016 22:51:13

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Après relecture c'est simple....ou presque...

Mme D a vendue son auto..

Cette personne( un particulier) n'a jamais fait les papiers et a vendue son auto a un concessionnaire ( reprise ), ou à 1/2/3/4/5/6... personnes qui ce sont refiler l'auto avec papiers non fait avant qu'elle arrive dans le Lot.

Ce concessionnaire n'a pas fait la declaration d'achat obligatoire, forcément il ne peut pas il manque la cession...

Il a revendu l'auto a ton marchand qui lui non plus n'a pas fait la deuxième declaration d'achat pour les mêmes raisons.

Au final cette bagnole à transiter un moment par plusieurs intermédiaires...

DONC PART EN COURANT!

Dernière modification par Oncle fetide (29-08-2016 22:53:23)


Ma vision personnelle de la trelle: D'ORIGINE !

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#8 30-08-2016 06:48:59

Snoopy
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Bonjour smile

allez je mets les pieds dans le plat... qu'on m'épargne s'il vous plaît les couplets sur la loi, les papiers, les certificats de vente, les assurances et les préfectures; merci wink

De deux choses l'une, soit tous les gens qui fréquentent le forum sont d'une probité exemplaire, et si tel est le cas, alors je vais tache, désolé, soit le politiquement correct est de mise, même ici. Quelqu'un admettra-t-il avoir déjà "vu", "entendu", voire "plus"... le fait qu'on "s'arrange" dans le vrai vie, et dans le vrai monde des collectionneurs; pas bidouilleurs, pas voleurs, pas escrocs, non, juste des gens assez pragmatiques pour éviter les tracasseries administratives quand c'est possible, et je peux vous dire que certificat d'hérédité ou attestation sur l'honneur, les préfectures elles n'aiment pas, si en théorie tout va, en pratique...

Ce genre de débat me fait penser à celui qui change les roues ou le moteur de sa R4 et à qui on va dire sur 40 posts que c'est illégal, mais... combien de R4 sans les roues ou le moteur d'origine sur nos routes aujourd'hui ??


Rien n'est impossible si l'on s'en donne la peine...

Une GTL neuve: L'histoire de ma R4

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#9 30-08-2016 07:07:02

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Je m'arrange aussi mais moi j'ai acces au fichier des cartes grises smile ...mais je ne pourrais pas vous en faire profiter car je fais soit disant la morale...;)

Mon beau frère à acheté un tracteur avec carte grise non faite depuis 1987...mais avec les conditions réunies ( carte grise présente/ certificat de cession au nom de l'actuel vendeur..) un passage au SIV et on a refait une cession entre le proprio de l'époque  et lui meme.

Mais plutôt que de dire et lire des âneries sur le net dans un sujet que je maitrise parfaitement il vaut mieux en toute probité informer correctement ce membre que lui faire acheter une auto impossible à régulariser, lui évitant les travers et méandres de l'administration.

Car contrairement au gens qui entendent moi je vois les galères sad

Dernière modification par Oncle fetide (30-08-2016 07:17:14)


Ma vision personnelle de la trelle: D'ORIGINE !

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#10 30-08-2016 08:32:54

Snoopy
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

En tout cas moi, si un jour je trouve une R3 dans une grange, je peux vous dire que je me fouterai bien de savoir si elle a une CG ou pas lol lol


Rien n'est impossible si l'on s'en donne la peine...

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#11 30-08-2016 09:01:59

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

marc06 a écrit :

merci de vos réponses

MR N contacté au tél m'a indiqué avoir acheté un lot comprenant plusieurs véhicules. a qui? comment? je ne sais pas encore. Il m'a indiqué que la carte grise était barrée avec "vendu le " mais ne pas pas indiqué si il y a un nom. En général on mets vendu le + la date mais rarement le nom ..

J'ai vérifié le non gage la voiture est toujours au nom de Mme D

Par contre je ne sais pas si Mme D n'a pas fait un certificat de vente à un quelconque Mr X

Bonne idée Papy l'idée de l'attestation sur l'honneur. tu es toujours de bon conseil wink

bonjour,

commences par te faire faire cette attestation sur l'honneur et un certificat de vente.....quoi que tu en fasses tu auras trace de ton achat en bonne et due forme...

pour le reste ça va aller....


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#12 30-08-2016 09:13:41

cat-trelle
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

le resumé est assez simple : mme D est la titulaire connu, c'est à elle de faire un certificat de cession.
                                          si elle a fait un certificat de cession pour un pro, genre reprise , (il dispose d'un système appélé "declaration d'achat" qui lui evite légalement de faire la carte grise à son nom.) vous ne serez pas l'acheteur enregistré en prefecture et le blocage commencera si elle a envoyé son CC en prefecture et qu'il y ait été enregistré.
                                       

par contre si vous avez une preuve d'achat irrefutable , et si la voiture réuni les conditions d'âge (30 ans) la procedure "fédération française de vehicule d'epoque" est une solution, vous obtiendrez assez facilement une attestation qui vous permettra une CGrise collection...moyennant un petit bifton de 50E... de memoire


flotte jolie Senyera;
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#13 30-08-2016 09:33:35

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

oui cat, il y a des solutions...
Il faut simplement que Marc puisse justifier de son acquisition ( certificat de vente et / ou attestation de son vendeur )

une voiture est un bien meuble et Marc peut en faire l'acquisition sans souci
"la carte grise" n'est qu'un titre , une autorisation de circulation et ne justifie en rien la propriété du véhicule...

Il suffit de lire les textes officiels du gouvernement pour vérifier la chose sans doute expliqué moins simplement

dans le pire des cas l'obtention d'une carte grise de collection  sera obtenue sans difficulté...

le débat a déja été fait à plusieurs reprises sur un tel sujet....


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#14 30-08-2016 09:54:03

JD
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

papytravaux a écrit :

oui cat, il y a des solutions...
Il faut simplement que Marc puisse justifier de son acquisition ( certificat de vente et / ou attestation de son vendeur )

une voiture est un bien meuble et Marc peut en faire l'acquisition sans souci
"la carte grise" n'est qu'un titre , une autorisation de circulation et ne justifie en rien la propriété du véhicule...

Il suffit de lire les textes officiels du gouvernement pour vérifier la chose sans doute expliqué moins simplement

dans le pire des cas l'obtention d'une carte grise de collection  sera obtenue sans difficulté...

le débat a déja été fait à plusieurs reprises sur un tel sujet....

on a plutot l'habitude avec mes potes de tout le foinfoin des cg etc ....

et on a eu une mini, ou le pote a du la revendre en piece, il a jamait put obtenir une cg, la ffve a rejeté le dossier aussi : le numero chassis ayant un proprio en prefecture.

attention l'obtention d'une cgc par la ffve, est devenue plus difficile depuis un an ou deux ...
donc apres il faut avoir une cg d'une poubelle qui passe sur celle la .... bon bref le genre de truc que personne fait bien sur hein snoop mdr
ca me fait penser a ma soeur qui avait achetée une deuche de 54 ... bon y'avait que la cg de 54 mdr, on avec mon beauf on en rigole encore... et elle qui disait: "mais non ! mais non !" mouhahahahaha
ceinture d'origine feu rectangulaire les sieges  TB bref la totale...

elle l'a revendu 15000 francs en l'ayant payé 5000... elle nous a cloué le bec ! mais bon c'est hs desolé

oui ca peu bien finir il faut voir le feeling que tu as sur la situation (pas l'envie que tu as d'avoir cette trelle)

Dernière modification par JD (30-08-2016 10:00:12)


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#15 30-08-2016 12:26:29

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Snoopy a écrit :

En tout cas moi, si un jour je trouve une R3 dans une grange, je peux vous dire que je me fouterai bien de savoir si elle a une CG ou pas lol lol


Pas le même cas de figure et je te la pique avec plaisir smile, elle peut passer par la carte grise collection.

Mais sur ce cas, ça sent le moisi smile


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#16 30-08-2016 12:30:00

marc06
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

merci à tous pour vous réflexions, dissertations et débat smile
ne nous emballons pas dans un débat qui n'est pas forcément de circonstance.

voilà les dernières infos : dernier contrôle technique passé en mai 2015 et valable jusqu'en 2017.
carte grise au nom de la précédente propriétaire ainsi que certificat de non gage. Donc il n'y devrait pas y avoir eu x propriétaires auparavant.

premiere hypothese : le vendeur actuel Mr N a acheté un lot de plusieurs véhicules à Mr Z. le véhicule que Mr N  veut me vendre ne l'interressait pas et il le revend . Monsieur Z n'a pas fait de CG à son nom et Monsieur D n'ont plus.

A voir wink


deuxieme hypothese : le lot de véhicules a été vendu plusieurs fois et un certificat de vente est enregistré au nom du premier acheteur .
Dans ce cas là je pars en courant.. smile

ou alors je l'achète pour les pièces...

Dernière modification par marc06 (30-08-2016 12:31:12)


Quatrellement vôtre.

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#17 30-08-2016 12:38:11

JD
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

marc06 a écrit :

merci à tous pour vous réflexions, dissertations et débat smile
ne nous emballons pas dans un débat qui n'est pas forcément de circonstance.

voilà les dernières infos : dernier contrôle technique passé en mai 2015 et valable jusqu'en 2017.
carte grise au nom de la précédente propriétaire ainsi que certificat de non gage. Donc il n'y devrait pas y avoir eu x propriétaires auparavant.

premiere hypothese : le vendeur actuel Mr N a acheté un lot de plusieurs véhicules à Mr Z. le véhicule que Mr N  veut me vendre ne l'interressait pas et il le revend . Monsieur Z n'a pas fait de CG à son nom et Monsieur D n'ont plus.

A voir wink


deuxieme hypothese : le lot de véhicules a été vendu plusieurs fois et un certificat de vente est enregistré au nom du premier acheteur .
Dans ce cas là je pars en courant.. smile

ou alors je l'achète pour les pièces...

(amicalement) Bien Petit wink


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#18 30-08-2016 15:28:13

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Donne-moi le numéro de la voiture je vais regarder la position administrative.


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#19 30-08-2016 15:38:05

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Marc, avec çà :
"voilà les dernières infos : dernier contrôle technique passé en mai 2015 et valable jusqu'en 2017.
carte grise au nom de la précédente propriétaire ainsi que certificat de non gage"

plus le fait qu'il n'y ait pas de nom d'acquerreur inscrit sur la carte grise, c'est déjà positif
Oncle fétide va t'aider à éviter de tourner en rond en te renseignant sur la situation administrative qui je le rappelle n'est qu'un titre de circulation, pas de propriété...

Tu sais ce que je pense de la situation, après les infos du tonton tu seras à même de choisir quelle action mener


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#20 30-08-2016 15:45:08

JD
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

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#21 30-08-2016 16:24:14

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Papy: nous sommes bien d'accord sur le fait que ce n'est pas un titre de propriété smile ( tout comme le permis de conduire n'est pas une pièce d'identité) mais l'administration est butée et s'il y a le moindre hic l'auto sera très difficilement immatriculable.

J'attends des news de Marc on verra s'il peut bidouiller smile
Et en profiter pour casser le prix smile


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#22 30-08-2016 20:10:58

marc06
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

vous êtes au top les d'jeunes )

Merci à Snoopy pour sa philosophie et à vous tous pour vos conseils

Dernières infos de la copie du contrôle technique établi le 10.03.2015:
date de première immat 1984.   
date de la dernière immat 05.08.1999.


MP à Oncle Fétide avec moults remerciements wink


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#23 01-09-2016 15:10:05

Oncle fetide
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Vérification en cours... Peux être ce soir si j'ai le temps.


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#24 01-09-2016 18:00:56

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

cette voiture , tu l'auras....tu l'auras un jour !!!!!!!

non il n'est pas formaté le papy....

31_12_2012.jpg

dur dur !!!!!


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#25 01-09-2016 18:14:22

jembraille
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

papytravaux a écrit :

cette voiture , tu l'auras....tu l'auras un jour !!!!!!!

non il n'est pas formaté le papy....

https://s17.postimg.cc/i1bwz3wez/31_12_2012.jpg

dur dur !!!!!

- Holà Papy , tu as reçu des émanations des usines de Bazancourt , peace and love


- Quand je vois ceci, 4042010.gif cela ne sent pas bon

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#26 01-09-2016 18:22:47

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

"sortez protégés"...
facile à dire de nos jours, mais de mon temps.....si on avait un peu de souplesse on sautait du train en marche..........

et je fais partie du baby boum !!!  autrement dit, des dommages de guerre.........

aussi, j'espère sagement malgré que je prenne de l'embonpoint je ne bois pas trop d'eau, car l'eau bue éclate........

Pardon à l'auteur du post, je faisais ma rentrée....pas classe


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#27 01-09-2016 23:06:48

cat-trelle
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

ah ? je croyais que cette année tu rentrais en fac...similé  tongue


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#28 02-09-2016 09:32:08

papytravaux
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

elle est bonne cat, mais je crois que nous devons en rester là pour ne pas polluer davantage le post...


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#29 02-09-2016 10:11:46

marc06
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Comme quoi étudiant ou retraité c'est toujours les facultés qui manquent... wink  Bon ok je sors smile

Arretez de pourrir mon post, d'jeunes voyous !!!!


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#30 02-09-2016 12:20:45

cat-trelle
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Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

ouais, bon alors le fetide adams t'a trouvé le proprio ?


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sous tes couleurs on ne confond pas fidélité avec soumission, ni loyauté avec servilité !!*!!

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#31 05-09-2016 15:55:57

Oncle fetide
Membre
Inscription : 04-08-2016
Messages : 1 073

Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Je t'ai envoyé un mail.

Bon achat.


Ma vision personnelle de la trelle: D'ORIGINE !

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#32 05-09-2016 16:34:19

papytravaux
Membre
Lieu : Proche de Reims (51).
Inscription : 27-10-2014
Messages : 8 032

Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

super tonton fetide !!!!!!


l'art d'être utile est de parvenir à faire en sorte de devenir inutile

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#33 05-09-2016 17:14:04

marc06
Membre
Lieu : Grasse (06)+ Aubusson (23)
Inscription : 12-09-2010
Messages : 1 445

Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

ce n'est pas une bière que je te garde au frais Tonton mais un pack wink
A charge de revanche smile
Je vous tiens informé. reste a prendre rdv pour voir l'état de la chose


Quatrellement vôtre.

Le savoir est la seule matière qui s'accroît quand on la partage (Socrate).
Le progrès ne vaut que s'il est partagé par tous (Aristote).

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#34 21-09-2016 21:02:48

marc06
Membre
Lieu : Grasse (06)+ Aubusson (23)
Inscription : 12-09-2010
Messages : 1 445

Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

veni, vidi et je suis parti..

vu l'état de la voiture, le prix demandé, la disponibilité et la motivation du vendeur je n'ai pas donné suite...
Mille merci à tous ceux qui m'ont aidé wink


Quatrellement vôtre.

Le savoir est la seule matière qui s'accroît quand on la partage (Socrate).
Le progrès ne vaut que s'il est partagé par tous (Aristote).

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#35 02-10-2016 07:59:59

Jeffy2
Moderateur
Lieu : Le Pays Cathare.
Inscription : 31-07-2011
Messages : 12 377

Re : Achat d'un véhicule avec Cg au nom du 1er propriétaire...

Dommage

que l'état au vu du prix ait empêché l'acquisition sad
L’intérêt de la discussion permettra à quelqu'un de la communauté
se trouvant dans situation similaire de trouver réponse
par la lecture de ce post !

Aller, je "pique" smile


"Ce n'est tout de même pas au gouvernement de faire notre assurance vie,
il décide à notre place"
Jacline Mouraud

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