transformation en 4X4

marvel · 04-01-2006 14:59:41

un collégue a moi a une systeme 4x4 dans son garage .
Avant de le recupérer dans le but d'un éventuel montage sur ma fourgonette, j'ai envoyé un petit mail a la DRIRE de ma région:

"bonjour
je vous ecrit pour vous demander des renseignements concernant une modification de vehicule:
je compte acquerir aupres d'un particulier, un systeme de transmission 4X4 de R4 dans le but de le monter sur une R4 en ma possession.
Sachant que le vendeur n'a aucun document officiel concernant ce kit , je souhaiterait savoir si il ya des obligations techniques et administratives qui pourrais s'opposer a l'achat/montage de ce kit, ou a une RTI s'il y a lieu."

REPONSE de la DRIRE(le lendemain, a souligner!)

"Monsieur,
En réponse à votre mail du 03/01/06, je vous confirme que ce type de
transformation est soumis à réception à titre isolée.
Il est donc nécessaire dans un premier temps d'obtenir l'autorisation du
constructeur, et dans un deuxième temps il faut surtout, que la
transformation rende votre véhicule en tous points conforme à un type
déjà réceptionné."

Qu"en pensez vous?l'autorisation du constructeur est elle obligatoire ou le type est pas au courant de tout.?

Publicité · 04-01-2006 14:59:41

marvel · 04-01-2006 15:16:08

VOILA CE QUE J'AI PU TROUVER SUR LA SITE DE LA DRIRE:(Franchement ca abuse..)
Changement de moteur et/ou transmission d'un véhicule

Le changement de moteur et/ou de la transmission sur un véhicule est une opération délicate, qui peut avoir des influences sur la sécurité : tenue de route, freinage, résistance au choc frontal. Préalablement à la transformation, l'avis du constructeur du véhicule doit être demandé. Quatre cas peuvent alors se produire :

* Le constructeur autorise la transformation
d'un véhicule de type X, et précise que le véhicule devient conforme à un modèle connu (le cas échéant après adaptation) de type Z : la réception à titre isolé peut être accordée. La puissance fiscale du véhicule transformé sera identique à celle du modèle connu vendu en France.

* Le constructeur autorise la transformation, mais le véhicule transformé n'est pas complètement conforme au modèle connu
: la réception à titre isolé peut être accordée, mais la puissance fiscale sera recalculée. Elle sera probablement supérieure à celle du modèle connu.

* Le constructeur ne se prononce pas sur la transformation
: la demande devra être transmise à la Division Contrôles technique de la DRIRE pour examen. Des essais spécifiques peuvent alors être demandés (comme le freinage, essais réalisés par un laboratoire reconnu tel que l'UTAC)

* Le constructeur soppose à la transformation
: la réception à titre isolé ne sera pas possible.

Dossier à constituer à déposer en Préfecture

* Imprimé CERFA de demande d'immatriculation, rempli et signé.

* Un chèque au tarif en vigueur (à remettre lors de la présentation du véhicule à la D.R.I.R.E.).

* Descriptif précis des modifications effectuées.

* Carte grise actuelle du véhicule de type X + photocopie.

* Justificatifs de l'origine du moteur et/ou de la transmission, par exemple :

o certificat de destruction du véhicule de type Y dont les éléments utilisés proviennent,

o facture d'achat du moteur précisant le type et le numéro du moteur et/ou de la transmission, ainsi que la dénomination commerciale du véhicule sur lequel il était monté (ex : BX 15, 405 SRI...) ou son type Y.

* L'avis technique du constructeur précisant l'ensemble des transformations à effectuer pour l'adaptation du moteur et/ou de la transmission du type Y, et indiquant si le véhicule de type X devient ou non conforme à un modèle déjà réceptionné de type Z.

* Une attestation établie par le transformateur (sur papier à entête, précisant les nom et qualité du signataire) certifiant que la transformation a été réalisée selon les règles de l'art et les prescriptions fixées par le constructeur du véhicule

* Notices descriptives des types des véhicules avant (type X) et après transformation (type Z), sinon d'origine du moteur et/ou de la transmission (type Y)

* Un ticket de contrôle des émissions de polluants, accepté (par exemple réalisé dans un centre de contrôle technique des véhicules légers).

* Un rapport de contrôle des émissions sonores, établi par une Brigade de contrôle technique de la police nationale, accepté

* Une attestation de contrôle de l'antiparasitage par les services techniques de Télédiffusion de France, accepté (sauf si le nouveau moteur est diesel)

* Des bulletins de pesée du véhicule à vide, en ordre de marche, essieu par essieu et total

* Si le véhicule a plus de 4 ans, copie des procès-verbaux (initial et complémentaires) de contrôle technique des véhicules légers en cours de validité.

Nota

* Une plaque en métal portant les informations ci-dessous devra être rivetée à proximité de la plaque constructeur d'origine.

Marque :

DIMENSIONS : 10 x 7 cm environ

CARACTERES : hauteur 4 mm minimum

Type : MOD

N° de série :

Motif RTI : CHANGEMENT MOTEUR ET/OU TRANSMISSION

DATE RTI. :

Où :

La marque, le type et le numéro de série (VIN) seront ceux figurant la carte grise actuelle.

La date R.T.I. sera celle du rendez-vous pris pour la présentation du véhicule à la D.R.I.R.E.

Julien · 04-01-2006 15:32:10

Tout ça

Petite question : je sais qu'à l'époque de la Société Sinpar, des kits étaient à vendre (10 000 F il me semble) à monter soi même.

Il fallait tout faire (percer les trous pile au bon endroit, etc...)

Cela nécessitait-il une quelconque autorisation ?

marvel · 04-01-2006 15:41:43

il me semble aussi qu'il yavait meme des kits pour transformation en plein air...
et dans ce cas, que penser des voitures ultra tunées avec carrosserie en fibre dont les cotes ne sont plus d'origine?
c'est legal pour rouler?

Papuche · 04-01-2006 16:38:43

Bien sur que non marvel, les 3/4 des voitures "tuning" pur et dur, comme tu dis avec carrosserie en fibre, transformé en tondeuse à gason.... non rien de légal!!

de toute manière toutes modifications d'un véhicule pouvant modifier sa caractéristique d'origine est illégal en France... sauf si t'arrive à le faire passer à la drire.. chose impossible!!!:(

Que dire de la LIBERTE de l' EGALITE et de la LIBERTE de notre "belle" FRANCE!!!

Enfin bon.. quand même!

Dernière modification par Papuche (04-01-2006 16:40:28)

marvel · 04-01-2006 18:25:00

ton proto pourras pas rouler sur la route alors?

bebel4x4 · 04-01-2006 21:04:25

pourle systeme sinpar, dit moi ou est le probleme, surtout si tu as la plaque avec le numéro de transformation, sinon, ca ne figure nulle part que ton véhicule est en 4 roues motrices(pas sur la carte grise), a moins qu'elle soit expertisée en cas d'accident grave, sinon, roule, tu crois qu'elle est passée aux mines ma grise sinpar, en plus c'est un TS dedans, le double de chevaux presque.

Papuche · 04-01-2006 21:40:19

ba tu sais marvel, si mon proto verra le jour, et il le verra c'est promis, et bien oui je roulerais comme un "HORS LA LOI"!! lol

mais que veux tu, la france est pourri jusqu'à l'os pour ce qui est de l'automobile!!! alors bon...

marvel · 04-01-2006 22:05:09

"a moins qu'elle soit expertisée en cas d'accident grave"
je te souhaite de ne jamais en avoir....
mon oncle a tué un motard, le motard était en tords mais pourtant ca caisse a ete passée au peigne fin....

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transformation en 4X4

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Re : transformation en 4X4

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Re : transformation en 4X4

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