Immatriculation

Marin_jfr · 28-08-2020 14:41:46

Bonjour tout le monde !!
J’ai 16 ans et passionné de 4l , je viens de faire une super affaire, en achetant une 4l gtl de 1981 qui dormait dans une grange depuis 10 ans . Le tout pour 100 € !!?? Elle est en bonne état, le châssis possède un peu de rouille de surface mais rien de bien grave et surtout aucun trou dans le plancher.
Le moteur mérite quelques heures de réparation et nettoyage pour peut être le faire tourner . Je souhaite la restaurer à neuf .Maintenant je n’ai pas la carte grise , comment est ce que je peux faire pour qu’elle soit immatriculé une fois restaurée ? Merci beaucoup de vos retours, bonne journée. Cordialement
Marin JOUFFROY

Publicité · 28-08-2020 14:41:46

cat-trelle · 28-08-2020 16:38:34

bonjour, quand vous dites que vous n'avez pas le carton :

pas donné lors de l'achat ?
acheté la 4L avec un certificat de cession ?

dans un premier temps si vous avez fait un achat normal avec certificat de cession, vous pouvez faire une retention volontaire de carte grise sans avoir à faire la CG (attention délais 1 mois)

tout est expliqué là https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1754

je pense néanmoins qu'un passage par la FFVE (federation française de voitures d'epoque) sera obligatoire ...

Marin_jfr · 28-08-2020 19:27:30

Pour faire simple, j’ai acheté cette voiture à un paysan d’un petit village . Il n’avait pas de carte grise et sa lui coûtait moins cher de laisser sa 4l dans sa grange que de la vendre ....(car pas de carte grise)
Et lui ait donné l’argent et il me l’a mis dans mon garage ....

Cyril · 28-08-2020 21:20:30

Ok, mais il faut qu'il te fasse un papier comme quoi il est le proprio et qu'il te vend la voiture, en precisant qu'il ne possede plus la CG, la FFVE va te le demander ce document.

Marin_jfr · 28-08-2020 21:22:54

Je lui ait fait signer un papier disant qu’il me vendait sa 4l immatriculé (3377...) à moi , habitants à ....
Est ce que c’est bon ?
Parceque dans le papier j’ai pas précisé qu’il n’y avait pas de carte grise

Gyorgy92 · 29-08-2020 09:54:38

Ma fille me fait te dire de ne pas l'acheter car pour refaire la CG, il faut la signature de l'ancien propriétaire sur l'acte de vente, l'ancienne CG barrée, datée (jour et heure) et signée ou un code que seul l'ancien proprio reçoit quand il déclare la vente du véhicule à la préfecture ainsi que la situation administrative du véhicule. Sans tout cela, tu ne pourras pas la faire immatriculer, surtout que cela se fait maintenant sur le net, donc pas facile à expliquer au monsieur ou à la madame au guichet de la préfecture...........

A toi de voir.....

Mode HS : Si tu veux te débarrasser de la Panhard 24 (BT ou CT) je pourrais être intéressé.... smile

papytravaux · 29-08-2020 10:22:46

Bonjour

quelle que soit la situation, l'objectif d'immatriculer en CG normale ou collection il te faut justifier que la voiture est légitimement en ta possession..

donc il te faut
- un certificat de vente
https://www.service-public.fr/particuli … its/R20300

- et comme le vendeur ne dispose pas de la carte grise un certificat sur l'honneur qu'il en est bien le propriétaire

si tel est bien le cas il lui est possible de demander un duplicata de la carte grise....
au moins il n'y aurait aucune ambiguité , tu saurais si elle est toujours inscrite en pref et tu serais moins enquiquiné par la suite pour immatriculer ta voiture

Gyorgy92 · 29-08-2020 10:31:38

papytravaux a écrit :

Bonjour
quelle que soit la situation, l'objectif d'immatriculer en CG normale ou collection il te faut justifier que la voiture est légitimement en ta possession..
donc il te faut
- un certificat de vente
https://www.service-public.fr/particuli … its/R20300
- et comme le vendeur ne dispose pas de la carte grise un certificat sur l'honneur qu'il en est bien le propriétaire
si tel est bien le cas il lui est possible de demander un duplicata de la carte grise....
au moins il n'y aurait aucune ambiguité , tu saurais si elle est toujours inscrite en pref et tu serais moins enquiquiné par la suite pour immatriculer ta voiture

Sauf que le proprio a préféré la vendre 100 € plutôt que de demander un duplicata qui est payant... si j'ai bien suivi le film....

papytravaux · 29-08-2020 18:55:40

oui, j'avais bien lu çà...

sauf que le vendeur doit de toutes façons fournir un certificat de vente et si il ne dispose pas de la carte grise à son nom fournir une déclaration sur l'honneur qui atteste qu'il est bien le propriétaire de la voiture..
c'est le minimum

Gyorgy92 · 29-08-2020 21:05:37

papytravaux a écrit :

oui, j'avais bien lu çà...
sauf que le vendeur doit de toutes façons fournir un certificat de vente et si il ne dispose pas de la carte grise à son nom fournir une déclaration sur l'honneur qui atteste qu'il est bien le propriétaire de la voiture..
c'est le minimum

+1

Regarin · 30-08-2020 09:48:25

Et pour ajouter un peu de piquant à la situation, pour être propriétaire d’un véhicule il faut le permis... Depuis 2017. J’ai du immatriculer la mienne au nom de mon père avant de réussir mon permis...

papytravaux · 30-08-2020 17:32:06

Bonjour,

Il faut distinguer deux choses
1) posséder le véhicule qui au regard de la loi est un bien meuble...
donc avec un document de cession en bon ordre même sans permis il est possible d'en être propriétaire...

https://www.demarches.interieur.gouv.fr … riculation

https://www.demarches.interieur.gouv.fr … e-occasion

2) la carte grise ou titre de circulation est une autorisation de circulation sur la voie publique...
et oui il faut entre autres être titulaire d'un permis de conduire pour faire établir un titre de circulation....

une solution consisterait à ce que tu sois conjointement propriétaire de la voiture avec un possesseur de permis de conduire..
selon la personne, pour te sécuriser si nécessaire côté bien meuble il suffit d'établir un document à quelle hauteur tu es propriétaire, par exemple 9 parts pour toi et une pour la personne.voir même une date butoir pour la 10° parts qui pourrait te revenir de droit...
il n'y aurait alors que la modif à faire sur la carte grise question propriétaires

https://www.demarches.interieur.gouv.fr … arte-grise

3)Si cette voiture n'est pas prévue pour rouler de suite, le temps de la restauration il serait bien de procéder à un retrait provisoire de la circulation

https://www.demarches.interieur.gouv.fr … irculation

avec ces démarches tu serais bordé question propriété et tu aurais tout le temps nécessaire pour restaurer la belle car pas de date butoir pour le changement de carte grise sans être verbalisé

Dernière modification par papytravaux (30-08-2020 17:43:27)

cat-trelle · 30-08-2020 23:31:03

Gyorgy92 a écrit :

Sauf que le proprio a préféré la vendre 100 € plutôt que de demander un duplicata qui est payant... si j'ai bien suivi le film....http://www.smiley-emoticones.com/smiley/3d/3d%20(40).gif

bonjour,

voilà le genre de raccourcis que j'adore....
sachez que pour editer un duplicata il faut fournir un controle technique en cours de valitdité.... (j'ai pas dit CT bon, ni CT de moins de 6 mois.... j'ai dit "en cours de validité...) et le prix d'un duplicata c'est un cheval fiscal divisé par deux puisque plus de 10 ans....

ensuite il a préféré peut être vendre 100€ une voiture pour pièce et notre ami Marin l'a acheté ainsi....
donc son seul tort c'est d"avoir vendu une voiture pour pièce à un particulier (chose interdite aujourd'hui... faut la remettre à un demolisseur agréé)....et encore c'est pas un tort "officiel" puisqu'il n'a pas fourni de certificat de cession...

donc merci de modérer votre interprétation négative au sujet du vendeur....

cat-trelle · 30-08-2020 23:36:55

papytravaux a écrit :

3)Si cette voiture n'est pas prévue pour rouler de suite, le temps de la restauration il serait bien de procéder à un retrait provisoire de la circulation

avec ces démarches tu serais bordé question propriété et tu aurais tout le temps nécessaire pour restaurer la belle car pas de date butoir pour le changement de carte grise sans être verbalisé

bonsoir Papy....
c'est ce que je lui suggérait en debut de topic..... avec les quelques infos qu'il avait donné
néanmoins je suis allé un peu vite en besogne dans mon conseil....

en effet, si cette possibilité de ne pas faire la carte grise à son nom reste une réalité si demande faite dans le mois qui suit la transaction, il faut faire une demande et remplir un document cerfa.....et...... je te le donne en mille.... il faut joindre à la demande la carte grise barrée et signée, fruit de la vente ....

Gyorgy92 · 30-08-2020 23:58:56

cat-trelle a écrit :

Gyorgy92 a écrit :
Sauf que le proprio a préféré la vendre 100 € plutôt que de demander un duplicata qui est payant... si j'ai bien suivi le film....http://www.smiley-emoticones.com/smiley/3d/3d%20(40).gif
bonjour,
voilà le genre de raccourcis que j'adore....
sachez que pour editer un duplicata il faut fournir un controle technique en cours de valitdité.... (j'ai pas dit CT bon, ni CT de moins de 6 mois.... j'ai dit "en cours de validité...) et le prix d'un duplicata c'est un cheval fiscal divisé par deux puisque plus de 10 ans....
ensuite il a préféré peut être vendre 100€ une voiture pour pièce et notre ami Marin l'a acheté ainsi....
donc son seul tort c'est d"avoir vendu une voiture pour pièce à un particulier (chose interdite aujourd'hui... faut la remettre à un demolisseur agréé)....et encore c'est pas un tort "officiel" puisqu'il n'a pas fourni de certificat de cession...
donc merci de modérer votre interprétation négative au sujet du vendeur....

Bonsoir Monsieur le modérateur,

marin_jfr a écrit :

Pour faire simple, j’ai acheté cette voiture à un paysan d’un petit village . Il n’avait pas de carte grise et sa lui coûtait moins cher de laisser sa 4l dans sa grange que de la vendre ....(car pas de carte grise)

Ce n'est pas moi qui l'ai dit.....interprétez cela comme bon vous semble....

cat-trelle a écrit :

ensuite il a préféré peut être vendre 100€ une voiture pour pièce et notre ami Marin l'a acheté ainsi....

Pure interprétation....il n'a jamais été question de vente pour pièces...

Savane45 a écrit :

pourquoi elle n'a pas sa carte grise? voiture volée, vendue plusieurs fois sans changement, ou bien "officiellement" détruite et récupérée dans une casse?

Je ne vois pas ce que j'ai dit de pire.....si çà ce n'est pas une interprétation négative au sujet du vendeur.....

cat-trelle a écrit :

il faut joindre à la demande la carte grise barrée et signée, fruit de la vente ....

C'est bien ce que j'ai dit plus haut dans un post précédent (#6] mais merci de l'avoir re-précisé. C'est certainement mieux, dit par un modo

Je n'ai pas parlé de CT quel qu'il soit mais ce n'est quand même pas donné.

Pour finir, même si un duplicata de CG ne coûte pas cher il faut faire les démarches, même sur le net, pour l'obtenir....il ne vient pas tout seul sur ses petites jambes

Alors, merci d'arrêter de m'eng....er à tout bout de champ et à mauvais escient alors que je tente, comme d'autres membres, de venir en aide à ce jeune homme.

L'entraide n'est-elle pas un des buts de ce forum ?

A+

Dernière modification par Gyorgy92 (31-08-2020 01:01:44)

Oncle fetide · 31-08-2020 08:27:39

Quelle prise de bec une fois de plus pour rien...

C’est le con-finement qui vous pousse les hormones au taquet les anciens?

Marin_jfr · 31-08-2020 09:08:29

En tout cas je tenais à vous remercier tous de prendre le temps de me répondre avec des messages claire et bien constructif ? . Maintenant je suis toujours en hésitation car ma 4l possède un châssis en état 7/10 et moteur je ne sais pas encore.... donc mon bute serai de la restaurer à neuf . Mais est es ce que c’est possible, étant donné que je n’ai pas de cg....??

papytravaux · 31-08-2020 09:42:35

Bonjour,

oui cat tu as raison, c'est évident...

j'ai voulu border toutes les possibilités que le lien que tu as communiqué ne mettait pas en évidence et faciliter les recherches d'un garçon de 16 ans..

car il a été question de:
- pas de carte grise fournie
et si il n'a pas de justificatifs d'achat, de possession légitime je crois qu'il aura du mal à obtenir une carte grise quelle qu'elle soit, même de collection
- pas de possibilité d'immat à son nom car ne possédant pas de permis

Marin, pour " la restaurer à neuf . Mais est es ce que c’est possible, étant donné que je n’ai pas de cg....?"
tu peux tout restaurer, mais pourras tu l'immatriculer ? j'en doute si tu n'as pas en ta possession ce que je disais plus haut
1) un certificat cerfa correctement rempli et dont les renseignements correspondent à ce qui est sur la voiture en supposant que ça soit les mêmes qui sont encore enregistrés en préfecture

2) une attestation sur l'honneur que le véhicule est bien la propriété et immatriculé au nom de celui qui te cède la voiture...

et surtout si tu n'obtiens pas la copie de la carte grise et que les renseignements ne correspondent pas la voiture une fois restaurée qu'en fais tu si tu ne peux pas l'immatriculer ?

https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1925

Si ton vendeur est de bonne foi, il peut demander un duplicata de carte grise ce qui serait nettement plus simple quitte à ce que tu en supportes les frais..

cat-trelle · 31-08-2020 12:01:55

Gyorgy92 a écrit :

Pour finir, même si un duplicata de CG ne coûte pas cher il faut faire les démarches, même sur le net, pour l'obtenir....il ne vient pas tout seul sur ses petites jambes
A+

c'est une intréprétation Gyorgy ?
la question n'est pas de faire les démarches, même peu couteuses, mais de proceder au controle.....
or si ce vehicule sortait d'une grange où il était depuis 10 ans, et que "le moteur a besoin de quelques heures de travaux", suivant Marin, on peut considérer que c'est plus qu'une démarche et que ça ne se limite pas au net, ....non ?
puisque le controle "vehicule non roulant" n'existe plus.

donc le "petit duplicata" dont on veut s'affranchir du coût ridicule, devient une longue et compliquée grosse démarche...

c'est ce que je voulais pointer

bonne journée

Gyorgy92 · 31-08-2020 12:05:27

cat-trelle a écrit :

Gyorgy92 a écrit :

Pour finir, même si un duplicata de CG ne coûte pas cher il faut faire les démarches, même sur le net, pour l'obtenir....il ne vient pas tout seul sur ses petites jambes
A+
c'est une intréprétation Gyorgy ?
la question n'est pas de faire les démarches, même peu couteuses, mais de proceder au controle.....
or si ce vehicule sortait d'une grange où il était depuis 10 ans, on peut considérer que c'est plus qu'une démarche et que ça ne se limite pas au net, ....non ?
donc le "petit duplicata" dont on veut s'affranchir du coût ridicule, devient une longue et compliquée grosse démarche...
c'est ce que je voulais pointer
bonne journée

Nous sommes tout à fait sur la même longueur d'onde cette fois-ci

Bonne journée à toi aussi.

cat-trelle · 31-08-2020 12:10:44

Gyorgy92 a écrit :

cat-trelle a écrit :
ensuite il a préféré peut être vendre 100€ une voiture pour pièce et notre ami Marin l'a acheté ainsi....
Pure interprétation....il n'a jamais été question de vente pour pièces...
A+

c'est pourtant , de fait, ce que cette vente sans papiers (ni CG ni certificat de session) est.

cat-trelle · 31-08-2020 12:16:19

Gyorgy92 a écrit :

Nous sommes tout à fait sur la même longueur d'onde cette fois-ci
Bonne journée à toi aussi.

on se tutoie.... ?
bon ....

excusez moi j'ai du mal avec le tutoiement d'office..... un truc de génération sûrement , ou de distanciation puisque c'est à l'ordre du jour...

et puis j'aimais bien le "monsieur le moderateur", "...comme bon vous semble..."

Gyorgy92 · 31-08-2020 12:23:41

cat-trelle a écrit :

Gyorgy92 a écrit :
Nous sommes tout à fait sur la même longueur d'onde cette fois-ci
Bonne journée à toi aussi.
on se tutoie.... ?
bon ....
excusez moi j'ai du mal avec le tutoiement d'office..... un truc de génération sûrement , ou de distanciation puisque c'est à l'ordre du jour...
et puis j'aimais bien le "monsieur le moderateur", "...comme bon vous semble..."

C'est comme "tu veux" ou "vous voulez", cela m'importe peu, même si nous nous chamaillons un peu
Toujours franc et direct mais jamais rancunier ni irrespectueux...........

Si tu aimes "Monsieur le modérateur", qu'il en soit ainsi

Alors bonne journée Monsieur le modérateur

#1 28-08-2020 14:41:46

Immatriculation

28-08-2020 14:41:46

#2 28-08-2020 16:38:34

Re : Immatriculation

#3 28-08-2020 19:27:30

Re : Immatriculation

#4 28-08-2020 21:20:30

Re : Immatriculation

#5 28-08-2020 21:22:54

Re : Immatriculation

#6 29-08-2020 09:54:38

Re : Immatriculation

#7 29-08-2020 10:22:46

Re : Immatriculation

#8 29-08-2020 10:31:38

Re : Immatriculation

#9 29-08-2020 18:55:40

Re : Immatriculation

#10 29-08-2020 21:05:37

Re : Immatriculation

#11 30-08-2020 09:48:25

Re : Immatriculation

#12 30-08-2020 17:32:06

Re : Immatriculation

#13 30-08-2020 23:31:03

Re : Immatriculation

#14 30-08-2020 23:36:55

Re : Immatriculation

#15 30-08-2020 23:58:56

Re : Immatriculation

#16 31-08-2020 08:27:39

Re : Immatriculation

#17 31-08-2020 09:08:29

Re : Immatriculation

#18 31-08-2020 09:42:35

Re : Immatriculation

#19 31-08-2020 12:01:55

Re : Immatriculation

#20 31-08-2020 12:05:27

Re : Immatriculation

#21 31-08-2020 12:10:44

Re : Immatriculation

#22 31-08-2020 12:16:19

Re : Immatriculation

#23 31-08-2020 12:23:41

Re : Immatriculation

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