Renouvellement Permis E

marc06 · 28-06-2015 18:50:36

Hello à tous

Je viens de m'apercevoir que mon permis E périme dans un mois. En recherchant sur le net des informations il semblerait que le permis E devenu EB ne soit plus nécessaire depuis janvier 2013 pour tracter une remorque avec un véhicule dessus.
Quelqu'un pourrait il m'apporter plus de précisions car là je suis un peu perdu ???

Publicité · 28-06-2015 18:50:36

Snoopy · 28-06-2015 19:31:26

Bonsoir,

c'est ce que j'ai cru comprendre en lisant le site ci-dessous... je te laisse découvrir...

http://vosdroits.service-public.fr/part … 2845.xhtml

AckTaN · 28-06-2015 19:39:46

Bonjour,

Je suis dans le même cas que toi. J'ai eu mon permis BE en 2012, et je dois le renouveler en 2016 (d'après ce que j'ai compris, c'est uniquement la visite médicale).

D'après le site de Snoopy, et ce que je comprends, il est toujours nécessaire d'avoir le permis BE pour tracter une remorque plateau, car la remorque a toujours un PTAC > 750kg.

La seule phrase qui m'interpelle et que je ne suis pas sur de comprendre est la suivante :
"En cas de renouvellement du titre, les droits acquis des détenteurs d'un permis de la catégorie EB obtenu avant le 19 janvier 2013 sont maintenus par l'apposition de la mention additionnelle 79.06 (permettant de tracter une remorque d'un PTAC supérieur à 3500 kg)."

Quelqu'un comprends ?

Snoopy · 28-06-2015 19:52:47

J'avoue que les phrases de l'administration ne sont pas toujours très claires, et j'en sais quelque chose, j'y travaille, dans l'administration

Pour moi, si tu as le permis E avant la date citée, tu as le droit de tracter une remorque avec un PTAC supérieur à 3.5T, et ce, en faisant simplement apposer la nouvelle mention sur ton permis, d'ou une simplification non ??...

papytravaux · 28-06-2015 20:41:25

Voici le lien pour les textes officiels

http://www.permispratique.com/2013-La-r … _a128.html

http://vosdroits.service-public.fr/part … 2845.xhtml

marc06 · 28-06-2015 21:52:52

Je suis dans la même confusion que vous...et l'apposition de la mention c'est qui? et où?

Sauf si je suis le lien de Papytravaux ( merci à lui) qui indique:

Le permis E/B reste acquis et offre l'équivalence avec le B96
Au 19 janvier, rien ne change pour les détenteurs de l'ancien permis E/B , l'équivalence avec le nouveau permis BE est automatique lors du renouvellement du permis, tous les 5 ans, après la visite médicale. De même, avoir le permis E/B ou BE dispense évidemment d'avoir suivi la formation B96.

Donc il faut que je me bouge pour la visite medicale...

Sauf que sur le même site il est indiqué :

PTAC inférieur ou égal à 3 500 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
Dans ce cas, ni formation B96 ni permis BE ne sont requis pour tracter une remorque de plus de 750 kilos. Pour connaître votre poids tractable maxi, vous pouvez appliquer la formule suivante (PTRA PTAC, soit F3 F2)

Dans mon cas mon véhicule tracteur a un poids a vide de 1084kg et un PTRA de 2600kg et ma remorque a un poids a vide de de 340kg. Est ce que je peux mettre une voiture de 850kg sur ma remorque et tracter sans permis E ?

teewee · 28-06-2015 22:57:15

Non tu dépasses les 3500k au total. Permis BE dans ton cas. Ou alors tu trouve un véhicule tracteur plus léger.

cleval · 28-06-2015 23:05:08

Et non car le poids de la remorque chargé ne doit pas être supérieur à celui du véhicule tracteur

teewee · 29-06-2015 08:37:35

Avec un tracteurs dont. Le PTRA est compris entre 1,2 et 2,3 tonnes, théoriquement, ça passe.

Sinon, dans tous les cas, le BE peut être utile pour ceux qui n'ont jamais tracté de leur vie, même si on est en dessous des 3.5t. Avoir quelques bases de conduite et de manuvre ne peut pas faire de mal... De mémoire la formation est assez courte et relativement abordable... Et la sécurité n'a pas de prix

cat-trelle · 29-06-2015 09:34:47

pour la reponse à la question "mention qui quoi ?"

la reponse de snoopy est la bonne : tu avais le permis E, tu le fais renouveler (visite medicale chez un toubib referencé, consultation non remboursée par la SS), on rajoute la mention sur le contenu de ton permis ! et tu as tous les droits acquis avec l'ancien système. comme les equivalences 125cm3.

MAIS : comme tu perds ton permis papier (rose), puisque à chaque changement d'information le concernant on en profite pour te le prendre et le remplacer par le nouveau format carte de credit, il faut faire les demarches pour avoir le nouveau document...file d'attente photos, papier justificatifs....

donc la simplification est un peu allourdie.

aussi : comme les mentions ne sont plus portées (entendre : visibles comme les anciens mentions) sur le document lui même, demande bien la transcription de la mention 79.06, car lors d'un controle si elle n'y figure pas elle ne pourra pas être lue dans le lecteur embarqué des bleus, et tu auras le PV voir l'immobilisation du convoi.

papytravaux · 29-06-2015 09:59:19

Bonjour,
Je suis très intéressé par la chose car je ne possède pas le permis E.....
L'ancienne réglementation permettait:
1) de tracter une remorque d'un PTAC inférieur à 7501 kgs sans permis E
2) de tracter une remorque d'un PTAC supérieur à 750 kgs sans permis E ....SI
- a) l'ensemble des PTAC ne dépassait pas 3T500
- b) le PTAC de la remorque ne dépassait pas le poids à vide du véhicule tracteur....

La nouvelle reglementation est plus souple, en voici un extrait que l'on retrouve sur le lien que j'ai communiqué...

Une règle sur le cumul des PTAC
La prise en compte du cumul des PTAC apporte un vrai bénéfice pour les utilisateurs en permettant globalement d'avoir, avec la formation B96, la possibilité de tracter 750 kilos de plus avec une simple formation et sans passer le permis BE. La nouvelle définition de la réglementation permet aussi d'éviter que les utilisateurs précédemment dans la légalité ne se trouvent dans l'illégalité depuis le 19 janvier 2013, ou avec l'obligation de passer par la case formation B96 ou permis BE. Pour tracter une remorque de plus de 750 kilos, la nouvelle réglementation prévoit donc trois cas de figure en prenant en compte le cumul des PTAC indiqué par la case F2 (MMA : Masse Maximale Autorisée) du certificat d'immatriculation du véhicule tracteur (la carte grise), mais aussi de la remorque.

PTAC inférieur ou égal à 3 500 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
Dans ce cas, ni formation B96 ni permis BE ne sont requis pour tracter une remorque de plus de 750 kilos. Pour connaître votre poids tractable maxi, vous pouvez appliquer la formule suivante (PTRA PTAC, soit F3 F2)

PTAC entre 3 500 et 4250 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
La formation B96 ou le permis BE sont indispensables pour tracter une remorque de plus 750 kilos et dans la limite du PTRA du véhicule tracteur.

PTAC supérieur à 4250 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
Le permis BE est indispensable pour tracter une remorque de plus de 750 kilos et dans la limite des 7000 kilos de PTRA du permis BE.

Dans tous les cas, pour les remorques inférieures à 750 kg, le permis B reste suffisant.

La formation B96, le petit permis remorque
Le détail de la formation de 7 heures B96 comporte 4 heures hors circulation (qui alterne théorie et pratique) et 3 heures en circulation. Réalisée sur une seule journée, cette formation est proposée à un tarif de 300 euros TTC environ. Outre sa forme très simplifiée, ce B96 ne comporte ni examen, ni contrôle : le suivi intégral de la formation suffit à son obtention. Enfin, le B96 échappe à la visite médicale pour son obtention comme son renouvellement.

Le permis E/B devient BE
Depuis le 19 janvier 2013, lancien permis E/B est devenu le BE, et sest adapté à larrivée de la formation B96 en offrant la possibilité de remorquer une remorque de plus de 750 kilos avec un ensemble dont la somme des PTAC est supérieure à 4 250 kilos. Outre ce simple aménagement, le permis E/B reste très proche par ses épreuves en plateau et en circulation ainsi que son obligation de repasser le code pour les permis de plus de 5 ans. Le nouveau permis BE a toujours une validité temporaire, son renouvellement (comme son obtention) étant soumis à une visite médicale tous les 5 ans pour les conducteurs de moins de 60 ans, tous les 2 ans pour les 60 à 76 ans, et annuelle pour les plus de 76 ans. Cette visite médicale doit être pratiquée chez un médecin agréé par la préfecture locale.

Le permis E/B reste acquis et offre l'équivalence avec le B96
Au 19 janvier, rien ne change pour les détenteurs de l'ancien permis E/B , l'équivalence avec le nouveau permis BE est automatique lors du renouvellement du permis, tous les 5 ans, après la visite médicale. De même, avoir le permis E/B ou BE dispense évidemment d'avoir suivi la formation B96.

Donc Marc tu as deux options :
- soit passer la visite médicale
- soit suivre la formation B96

cat-trelle · 29-06-2015 12:25:31

c'est un bon résumé!

à noter qu'il ne faut pas confondre les toubibs agréés et les toubibs des commissions médicales du permis de conduire.

le premier est un medecin de ville, qui a reçu l'accord de l'administration pour delivrer le césame. la liste départementale est disponible en prefecture ou sur internet. on prend rendez vous comme une visite privée.

le second est un medecin qui vient dans un lieux spécifique, il est formé et sensibilisé à tous les paramètres relatifs aux sanctions administratives autour du permis, après suspension, c'est l'administration qui organise les rendez vous. avant la reforme il s'occupait aussi des mentions spéciales des conducteurs routiers, en autres, ce qui était lourd pour ces usagers...

AckTaN · 29-06-2015 20:48:12

J'ai payé 600 euros pour avoir le permis E/B en 2012, et j'ai passé un examen avec le plateau + intérrogation code.
Aujourd'hui, on m'informe qu'une simple formation de quelques heures à 300 euros, sans examen suffit à conduire, et qu'il n'est plus nécessaire de passer la visite médicale, alors que moi j'y suis toujours soumis.

Je me sens roulé... sous une remorque.

cat-trelle · 29-06-2015 22:06:23

normal quand tu l'as passé c'était comme ça
aujourd'hui c'est different

et quand j'ai fais valider le mien, 0 euros, une visite medicale, et j'ai la mention....mais visite tous les 5 ans...
rien n'est immuable....
le principe est : l'acquisition du droit est soumise aux règles à la date de l'obtention; les modifications de règles ne peuvent s'opposer au droit acquis.

t'imagine qu'on décrète ta maison inhabitable parce qu'elle n'est pas classée RT 2012 ?

en 2012 tu l'as passé surement parce que tu en avais besoin, ne regrette rien !

marc06 · 29-06-2015 23:15:28

cat-trelle a écrit :

pour la reponse à la question "mention qui quoi ?"
la reponse de snoopy est la bonne : tu avais le permis E, tu le fais renouveler (visite medicale chez un toubib referencé, consultation non remboursée par la SS), on rajoute la mention sur le contenu de ton permis ! et tu as tous les droits acquis avec l'ancien système. comme les equivalences 125cm3.
MAIS : comme tu perds ton permis papier (rose), puisque à chaque changement d'information le concernant on en profite pour te le prendre et le remplacer par le nouveau format carte de credit, il faut faire les demarches pour avoir le nouveau document...file d'attente photos, papier justificatifs....
donc la simplification est un peu allourdie.
aussi : comme les mentions ne sont plus portées (entendre : visibles comme les anciens mentions) sur le document lui même, demande bien la transcription de la mention 79.06, car lors d'un controle si elle n'y figure pas elle ne pourra pas être lue dans le lecteur embarqué des bleus, et tu auras le PV voir l'immobilisation du convoi.

Merci à tous et particulièrement à Cat-relle car réponse complète..:)

J'ai pris rdv avec un médecin agrée prefecture. Par contre tu as raison je vais avoir droit au nouveau modèle de permis.. Donc toute une liste de documents à fournir + photos + je dois donc m'imprimer en couleur ( car demander impérativement) les nouveaux formulaires adéquats et les remplir correctement ( ou est le guide...?).

Sauf que en fonction du médecin on te demande pas les mêmes docs.. . Il y en a même un qui m'a demandé un flacon...d'urines !!!

Dernière modification par marc06 (29-06-2015 23:17:12)

Jeffy2 · 30-06-2015 06:32:45

Peut-être pourras-tu,

nous faire "vivre" le parcours tout au long...
et l'argent dépensé pour ce fameux sésame

cat-trelle · 30-06-2015 09:18:32

Marco :

le medecin agréé se charge de la visite; pas de flacon d'urines, c'est une visite classique pour te déclarer apte, pas une recherche de transaminases, ni de dope, ni rien de la sorte...comme si tu voulait pratiquer une activité sportive...

ce medecin, puisqu'il est agréé, detient le modèle de certificat d'aptitude, qu'il te remet, mais qu'il est sensé envoyer à la pref (le mieux c'est qu'il te le donne, surtout si tu veux boucler tout dans un délais correct....

le papier tu ne peux pas l'avoir, avec la constituion du nouveau permis, format carte àpuce, il te faut absolument passer par un bureau de prefecture ou de sous prefecture, seul en possession des cerfa idoines...

je ne sais pas d'où tu es , mais ne compte pas sur ton nouveau permis avant 4/6 semaines ! le programme FAETON se traine un peu en periode estivale

Arno66 · 30-06-2015 11:04:45

Le programme, ou celui qui est devant l'écran à la pref??????

Ok je sort...............................................

PS: mon nouveau permis n'a mis que 2 semaines à Perpignan.

cat-trelle · 30-06-2015 12:09:47

parce que perpi est dans le haut de tableau des pref sur ce coup là......

faeton est soumis à la production de l'ANTS, et là, c'est plus les prefs qui gèrent !!!

t'es de retour ?

un petit coucou en MP me ferait plaisir, ....si tu t'emmerdes hein

Arno66 · 30-06-2015 17:21:03

Là je poste du taf. je ne peux pas envoyer de mail en MP.
Je repart deux petits jours, et je pense à toi.
Surtout que j'ai quelque questions de curiosité de te poser.......

marc06 · 30-06-2015 23:10:18

cat-trelle a écrit :

Marco :
le medecin agréé se charge de la visite; pas de flacon d'urines, c'est une visite classique pour te déclarer apte, pas une recherche de transaminases, ni de dope, ni rien de la sorte...comme si tu voulait pratiquer une activité sportive...
ce medecin, puisqu'il est agréé, detient le modèle de certificat d'aptitude, qu'il te remet, mais qu'il est sensé envoyer à la pref (le mieux c'est qu'il te le donne, surtout si tu veux boucler tout dans un délais correct....
le papier tu ne peux pas l'avoir, avec la constituion du nouveau permis, format carte àpuce, il te faut absolument passer par un bureau de prefecture ou de sous prefecture, seul en possession des cerfa idoines...
je ne sais pas d'où tu es , mais ne compte pas sur ton nouveau permis avant 4/6 semaines ! le programme FAETON se traine un peu en periode estivale

Merci Cat-trelle

Je suis dans le 23. Par contre cela veux dire que je dois passer par la case préfecture? pas possible par courrier?

Pour info les 2 doc CERFA je les ai téléchargés et imprimés à partir de :

http://vosdroits.service-public.fr/part … 1255.xhtml

4 à 6 semaines? Hum...! l'attestation provisoire ne va pas couvrir ce délai..

Dernière modification par marc06 (30-06-2015 23:11:09)

cat-trelle · 01-07-2015 12:23:00

oui ce que tu delecharge son les cerfa "visite"

l'impossibilité c'est le cerfa "demande de nouveau permis"...

les délais sont indicatifs, vois que arno l'a eu en 2 semaines

panzerjim · 01-07-2015 21:46:39

teewee a écrit :

Avec un tracteurs dont. Le PTRA est compris entre 1,2 et 2,3 tonnes, théoriquement, ça passe.
Sinon, dans tous les cas, le BE peut être utile pour ceux qui n'ont jamais tracté de leur vie, même si on est en dessous des 3.5t. Avoir quelques bases de conduite et de manuvre ne peut pas faire de mal... De mémoire la formation est assez courte et relativement abordable... Et la sécurité n'a pas de prix

+1 !

et puis franchement une fois que tu as le permis E comme moi, tu ne te pose plus les questions .... tu sais juste que tu es limité à 7T000 pas de risque d'embrouille lors d'un contrôle !

marc06 · 11-07-2015 23:18:48

cat-trelle a écrit :

oui ce que tu delecharge son les cerfa "visite"
l'impossibilité c'est le cerfa "demande de nouveau permis"...
les délais sont indicatifs, vois que arno l'a eu en 2 semaines

J'ai réussi a télécharger les 2 docs sur le site de la prefecture de la haute garonne ..;)

J'ai donc pris rdv avec le médecin. Par contre faut il se rendre à la préfecture pour retirer son nouveau permis ou bien ils l'envoi par courrier?

marc06 · 27-07-2015 11:38:17

Hello à tous

Suite de l'histoire: j'ai passé ma visite médicale et rempli les 2 supers formulaires (dont un non telechargeable sur le net...:( ).
Heureusement le docteur était bien au courant de la procédure à suivre. En discutant avec lui , il m'a expliqué que de + en +, l'administration reportait sur les particuliers l'établissement des documents.
Maintenant, ma demande est envoyé à la préfecture avec la demande de nouveau permis. Il faut compter un mois de délai et il faudra que kje me déplace en personne à la préfecture car il n'y a plus d'envoi à domicile , ni même en mairie...:(. Cool il va falloir que je me tape 100 km aller retour pour récupérer le permis..
C'est beau la simplification administrative..

Pour info, mon permis E arrivant à échéance à la fin du mois, je n'ai plus le droit de tracter une remorque sans avoir le nouveau. En effet, la demande de renouvellement ne permets plus de rouler en attendant le nouveau...

AckTaN · 27-07-2015 13:04:38

Je suis avec attention tes (mes-)aventures.
Documents non disponibles, se déplacer en personne pour faire des queues interminables, manques d'information... les joies de l'administratif

Courage !

marc06 · 27-07-2015 17:56:31

AckTaN a écrit :

Je suis avec attention tes (mes-)aventures.

Lol ! Tu as raison mon cher AckTaN. De vrais mésaventures! Je suis parti me mettre au vert dans le Limousin en tractant mon porte voiture avec une 205 GT pour que ma chère maman puisse avoir un véhicule roulant. Je l'ai remis en état sur place en faisant le tour des casses ( un vrai bonheur à visiter et de pouvoir démonter ce que tu as envie).Et au retour j'ai redescendu ma petite A112 que je vais essayer de remttre en état cet hiver après 10 ans d'hibernation
Au passage j'ai fais une sortie de grange de notre 2CV 1966 et j'ai débloqué les roues de la Mercédes 190 de 1962 en vue de sa prochaine sortie de grange.
Vacances chargées donc pas eu le temps de m'occuper de la boite de vitesses de ma 4L...:(

marc06 · 11-09-2016 20:59:25

moi j'ai le permis E ancienne version du BE . mais du coup on se pose la question

colibri · 11-09-2016 23:34:17

merci du renseignement heraultrellus

mais avec les nouvelles catégories du permis C j' avoue ne plus y comprendre grand chose
je dois repasser la visite mais je vais téléphoner à la pref !!! qqs fois leurs renseignements ne sont pas a jour

marc06 · 12-09-2016 10:15:37

colibri a écrit :

merci du renseignement heraultrellus
mais avec les nouvelles catégories du permis C j' avoue ne plus y comprendre grand chose
je dois repasser la visite mais je vais téléphoner à la pref !!! qqs fois leurs renseignements ne sont pas a jour

on attends tes infos

jembraille · 12-09-2016 14:44:01

- Voir en bas de page pour la durée de validité

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-se … -concernes

Dernière modification par jembraille (12-09-2016 14:47:03)

marc06 · 12-09-2016 17:53:36

jembraille a écrit :

- Voir en bas de page pour la durée de validité
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-se … -concernes

lol si je comprends bien j'ai le permis à ..vie!!! comme le permis B
du moins jusqu'à ce que nos politiques changent à nouveau

gege2015 · 13-09-2016 16:02:47

j'ai compris la même chose

cat-trelle · 14-09-2016 09:44:12

oui, oui, oui, mille fois oui...votre permis est valable à vie, c'est juste qu'il faut une visite pour valider 5 ans de plus de mention...

on vous a jamais dit que la validation ne doit pas etre interrompue...

j'explique : j'ai 25 ans je passe le permis, il me faut valider la mention avec une visite....à l'echéance j'ai 30 ans, je sais que je ne tracte plus....je peux suspendre mon droit à tracter....puis j'ai envie d'aller à thenay à 37 ans, je me debrouille pour repasser une visite avant le rasso, en comptant le temps d'instruction de mon nouveau permis....et puis c'est tout ! je peux de nouveau tracter jusqu'à 42 ans...
l'interruption de la mention n'est pas rédhibitoire... (je parle dans le monde amateur, les pros doivent avoir leur visites, sauf s'il suspendent leur activité pro)

cat-trelle · 19-09-2016 17:00:22

c'est ça...mais il faut que la mention est été acquise avant le reforme qui organise le stage à 300euros...

#1 28-06-2015 18:50:36

Renouvellement Permis E

28-06-2015 18:50:36

#2 28-06-2015 19:31:26

Re : Renouvellement Permis E

#3 28-06-2015 19:39:46

Re : Renouvellement Permis E

#4 28-06-2015 19:52:47

Re : Renouvellement Permis E

#5 28-06-2015 20:41:25

Re : Renouvellement Permis E

#6 28-06-2015 21:52:52

Re : Renouvellement Permis E

#7 28-06-2015 22:57:15

Re : Renouvellement Permis E

#8 28-06-2015 23:05:08

Re : Renouvellement Permis E

#9 29-06-2015 08:37:35

Re : Renouvellement Permis E

#10 29-06-2015 09:34:47

Re : Renouvellement Permis E

#11 29-06-2015 09:59:19

Re : Renouvellement Permis E

#12 29-06-2015 12:25:31

Re : Renouvellement Permis E

#13 29-06-2015 20:48:12

Re : Renouvellement Permis E

#14 29-06-2015 22:06:23

Re : Renouvellement Permis E

#15 29-06-2015 23:15:28

Re : Renouvellement Permis E

#16 30-06-2015 06:32:45

Re : Renouvellement Permis E

#17 30-06-2015 09:18:32

Re : Renouvellement Permis E

#18 30-06-2015 11:04:45

Re : Renouvellement Permis E

#19 30-06-2015 12:09:47

Re : Renouvellement Permis E

#20 30-06-2015 17:21:03

Re : Renouvellement Permis E

#21 30-06-2015 23:10:18

Re : Renouvellement Permis E

#22 01-07-2015 12:23:00

Re : Renouvellement Permis E

#23 01-07-2015 21:46:39

Re : Renouvellement Permis E

#24 11-07-2015 23:18:48

Re : Renouvellement Permis E

#25 27-07-2015 11:38:17

Re : Renouvellement Permis E

#26 27-07-2015 13:04:38

Re : Renouvellement Permis E

#27 27-07-2015 17:56:31

Re : Renouvellement Permis E

#28 11-09-2016 20:59:25

Re : Renouvellement Permis E

#29 11-09-2016 23:34:17

Re : Renouvellement Permis E

#30 12-09-2016 10:15:37

Re : Renouvellement Permis E

#31 12-09-2016 14:44:01

Re : Renouvellement Permis E

#32 12-09-2016 17:53:36

Re : Renouvellement Permis E

#33 13-09-2016 16:02:47

Re : Renouvellement Permis E

#34 14-09-2016 09:44:12

Re : Renouvellement Permis E

#35 19-09-2016 17:00:22

Re : Renouvellement Permis E

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