Carte grise perdu

BB4L31590 · 20-03-2016 23:20:21

Bonjour a tous

Voila ma petite histoire ! Samedi matin me voila partie cherché une f4 planche propre moteur rien a dire seul souci peinture mal faite elle et a refaire ! Sinon voiture propre pour sont prix , petit souci au niveau de la carte grise , je sais très bien qu'on peut en faire une simplement avec la ffve , me je voudrait savoir si je peut pas faire autrement

Voila le souci
Monsieur A a vendu la f4 à monsieur B avec tout les papier de vente monsieur B a perdu la carte grise avant de la faire a sont nom monsieur B a fait une déclaration de perte de carte grise a sont nom . Monsieur C vient d'acheter la 4l avec le certifica de vente qui a était fait entre monsieur A et b et la déclaration de perde de monsieur B

Monsieur C ce demande comment il va faire la carte grise !

Monsieur A 1er propriétaire
Monsieur B mon vendeur
Monsieur c moi acheteur

Publicité · 20-03-2016 23:20:21

juju-du-27 · 20-03-2016 23:27:04

Monsieur A est-il toujours joignable ? Si j'ai bien compris, la CG est encore à son nom puisque Monsieur B a perdu de quoi la mettre à son nom à lui ?
D'un autre côté si Monsieur B a fait une déclaration de perte à son nom alors qu'elle était encore au nom de monsieur A, c'est un peu tordu...

colibri · 21-03-2016 00:58:57

seul le propriétaire du véhicule ou ses ayants droit ont la possibilité de refaire faire un CG donc A
ton affaire de CG perdue selon moi ça sent "" l'embrouille """ comment faire une déclaration de perte pour un véhicule qui ne t'appartient pas !!
petit détail le véhicule appartient au détenteur de la CG ( ce qui pose de nombreux problèmes avec les chéques en bois )
celui qui a la CG a son nom est le propriétaire que la voiture ai été payée ou pas !!
dans ton cas le propriétaire est A sauf si cette personne a elle même prévenue la prefecture de la vente

teewee · 21-03-2016 09:54:39

colibri a écrit :

petit détail le véhicule appartient au détenteur de la CG ( ce qui pose de nombreux problèmes avec les chéques en bois )
celui qui a la CG a son nom est le propriétaire que la voiture ai été payée ou pas !!

Faux.

La CG est un titre de circulation, pas un titre de propriété. Ce n'est qu'une autorisation de faire circuler la voiture, qu'elle soit à toi ou à quelqu'un d'autre et elle ne sert à rien d'autre.

En matière de meuble (au sens juridique, donc "truc qui n'est pas attaché", l'adage veut que "propriété vaut titre", donc celui qui a la tire dans son jardin en est réputé le propriétaire.
Un titre de cession signé, valide, même sans CG EST un titre de propriété, supérieur en droit à la possession du bien.
Donc, si la 4L est dans ton jardin, mais que c'est A qui un titre de cession en bon et due forme, tu fais du recel, et c'est A qui en est propriétaire.
Une facture de vente est également un titre de propriété (plutôt dans les cas des voitures neuves).

papytravaux · 21-03-2016 11:08:48

Sur l'aspect légal, c'est teewee qui est dans le vrai...

Donc en principe,
Si B est en possession d'un certificat de vente fait par A il est de droit propriétaire de la voiture
- mais ceci n'en fait en rien le titulaire de l'autorisation de circulation qui reste celui indiqué sur la carte grise qui n'est "qu'un titre de circulation" rien d'autre...

En théorie, fort du certificat de vente B pourrait obtenir un duplicata de carte grise toujours au nom de A puisque pour changer la carte grise il faut que la voiture passe le contrôle technique
avec succès..et pour passer le contrôle technique il faut présenter la carte grise...

Mais ça c'est en théorie car si A n'a pas adressé de copie de la cession en préfecture les choses risquent fort de se compliquer....

Admettons que tu achètes cette voiture en l'état avec un certificat de vente établi de b à ton nom, auquel il doit ajouter celui que A lui a fait pour justifier qu'il est propriétaire de la voiture...
Pour toi pouvoir l'immatriculer, il te faudra obtenir une attestation de conformité de la part du conservatoire Renault si ça existe comme pour Citroën ou de la FFVE...
En dehors du fait que ça soit payant, ce certificat tu ne l'obtiendras que sous réserve que tu puisses justifier que la voiture est conforme à l'origine.....

Ce ne sont que les grandes lignes, mais il faut, il me semble, avoir conscience de la situation exacte avant de t'engager

gege2015 · 21-03-2016 12:42:07

j'ai eu le même problème avec une moto qui est passer par plusieurs propriétaires
quand j'ai récupéré la moto j'ai demander a mon voisin gendarme si elle était volée , il m'a répondu que non mais que la carte grise était toujours au nom du 1er propriétaire
il m'a donne son nom et son adresse (normalement il na pas le droit de le faire ) j'ai donc contacter cette personne qui a bien voulu faire une déclaration de perte de carte grise , et ensuite me vendre la moto officiellement
par contre j'ai eu a payer 2 cartes grise , celle que le propriétaire a fait et la mienne

Dernière modification par gege2015 (21-03-2016 12:43:51)

cat-trelle · 21-03-2016 13:31:14

pour donner un peu de "pratique"

si tu peux rentrer en contact avec A

il te fais un certificat de vente nouveau (à condition qu'il n'ait pas envoyer son avis de vente à la pref et que celle ci ne l'ait pas enregistré.
à ces conditions, il fait une declaration de perte et demande un duplicata pour pouvoir te la vendre ...mais il voudra pas s'(emmerder avec les controles techniques.... normal et quid des PV depuis sa vente initiale...?

pour le coté legal de ta propriété il n'est pas remis en cause (cf la demonstration de teewee sur le bien meuble)
mais pour la légalité du droit à circuler....

au fait, monsieur C est une triple buse de signer un certificate de cession avec ce genre de situation...
mais comme monsieur C est un ami trelliste, on peut juste lui dire qu'il est une buse amie... mais j'espère que tu l'as pas payé très cher !

enfin Monsieur B ne peux pas faire une declaration de perte sans avoir la Cgrise à son nom...on ne peut as perdre quelque chose qu'on ne possède pas...

teewee · 21-03-2016 15:07:41

Au passage, si quelqu'un peut me dire pourquoi, quand on est propriétaire d'un véhicule, il faut le titre de circulation du propriétaire précédent pour l'immatriculer.
Dans ma tête d'auvergnat simplet, tu arrives à la pref avec ton certificat de cession, et on ne devrait pas t'emmerder pour immatriculer ta voiture si celle-ci n'est pas fichée détruite, volée, VEI, etc.

Ca serait pas plus simple et plus logique ?

cat-trelle · 21-03-2016 15:22:44

ah, oui vraiment comme un auvergnat....

parce qu'en auvergne tous sont des gens honnêtes....

si tu ne n'exiges pas le certificat précedent, j'ose même pas te dire combien de fois la voiture sera vendue.... en vrai ou en faux...

quand tu achète une maison...pourtant une maison ça ne bouge pas, c'est pas du bien meuble hein, c'est plutôt du bien immeuble même...le notaire demande au vendeur l'acte de proprièté, et s'il l'a pas c'est beaucoup plus long....

BB4L31590 · 22-03-2016 02:22:41

Bonjour a tous merci pour vos reponse

Alort j'ai fait ma petite enquête de mon coter monsieur B connais monsieur A donc aucun souci alort d'après me renseignement y a plusieurs possibilité

1)Il faut que monsieur A acepete de faire un duplicata et oui me duplicata egale controle techniques a jour net pour faire un controle sans la carte grise il faut que monsieur A demande a la prefecture une fiche d’identification(il faut faire une déclaration de perte pour obtenir cette fiche ) du véhicule pour passer le controle
total des frais 40,50pour le duplicata et beaucoup de temps

2) passer par la ffve monter un dosier qui me coutera 60 € 4 a 6 semaine de délai !

Je vais donc reflechir a ma procedure .

cat-trelle · 22-03-2016 10:33:50

rectification : à un guichet la fiche d'identification est obtenue pas seulement en cas de perte déclarée, il faut fournir l'immat et ton identité, si ça correspond on te la file.

aut'chose, le prix c'est un cheval
le delais : 1/4 d'heure suivant la foule de ton guichet...

effectivement le d^plicata necessite la preuve que le contrôle technique est en cours de validité...et donc tu dois le faire à ta charge pour ne pas emmerder le proprio A qui semble bien gentil d'accepter de te refaire un acte de vente direct à toi...

tout de même pour ne pas le mettre dans l'embarras verifiez tout de même si l'acte de cession qu'il avait fait pour vendre à B, n'est pas enregistré en prefecture, pour cela demander un certificat de situation, que la machine te delivre que au nom du proprio officiel : si elle te le sors c'est que A est toujours le proprio, et que la cession A/B n'est pas connu des services SIV

pour finir : la ffve te procurera une CG collection...à toi de voir

si tu veux passe en MP je t'exlique mieux

BB4L31590 · 22-03-2016 12:01:39

cat-trelle a écrit :

rectification : à un guichet la fiche d'identification est obtenue pas seulement en cas de perte déclarée, il faut fournir l'immat et ton identité, si ça correspond on te la file.
aut'chose, le prix c'est un cheval
le delais : 1/4 d'heure suivant la foule de ton guichet...
effectivement le d^plicata necessite la preuve que le contrôle technique est en cours de validité...et donc tu dois le faire à ta charge pour ne pas emmerder le proprio A qui semble bien gentil d'accepter de te refaire un acte de vente direct à toi...

tout de même pour ne pas le mettre dans l'embarras verifiez tout de même si l'acte de cession qu'il avait fait pour vendre à B, n'est pas enregistré en prefecture, pour cela demander un certificat de situation, que la machine te delivre que au nom du proprio officiel : si elle te le sors c'est que A est toujours le proprio, et que la cession A/B n'est pas connu des services SIV
pour finir : la ffve te procurera une CG collection...à toi de voir

si tu veux passe en MP je t'exlique mieux

Oui donc si j'ai bien comprit ce à monsieur A d'aller a la prefecture cherche l'identification du véhicule. Le chaval a toulouse et a 34€ plus 6,50€ de frais de dossier quand on fait la demande en mairie

Oui me pour passer le controle il me faut bien une carte grise ?

Pour le certifica de situation si on parle bien du meme certifica de
certificat de non gage , je peut pas le voir j'ai pas la date de creation de la carte grise j'ai un ancien certica de vente et cela net pas noter dessu

Je compte bien mettre la carte grise en collection pour eviter le contrôler polution chaque année j'ai rien contre le controle me ce surtout les tarif des controle !

cat-trelle · 22-03-2016 12:37:54

1/si tu passes en prefecture c'est 2.60 de frais + 1 cv
2/ c'est justement l'utilité de la fiche d'identification
3/ le certificat de situation est obtenu avec l'immat, la date de 1ere mise en ciculation, le nom et prenom du proprio déclaré, la date du dernier certificat.... je te parlais de ça car c'est un moyen de savoir si la vente entre A et B est enregistée, car le certificat de non gage n'est plus exigé pour immatriculer

4/ c'est toi qui vois

dans l'ordre : demande de fiche d'identification, qui te permet le contrôle, qui permet à A de demander un duplicata (s'il est toujours le proprio) qui t'es remis avec le nouveau certificat de cession

un detail : pour avoir la CGC il te faut un controle valide, pas un contrôle avec contre visite...

BB4L31590 · 23-03-2016 01:32:06

Merci beaucoup tout ca et beaucoup plus clair pour moi

cat-trelle · 23-03-2016 10:33:38

un truc me chiffonne : tu vas chercher une F4....alors que tu nous a vendu des pièces de F4 à la pelle...

je ne comprends pas trop...
pure curiosité hein...

BB4L31590 · 23-03-2016 23:45:13

J'ai vendu des pieces d'une vieille f4 moteur billancourt 6 volts et j'ai acheter une f4 moteur cleon de 82 toute les pieces que j'ai vendue sont pas compatibles ou j'ai deja ce pieces en double

cat-trelle · 24-03-2016 10:07:44

si elle est équipée d'un 688 ou d'un C1E, c'est donc une modèle 83....

ou alors c'est une break

bon alors comment s'engage les histoires de paperasse ?

lolivier84 · 28-03-2016 10:14:13

mouais , je suis pas le seul dans la galere administrative ...

BB4L31590 · 31-03-2016 23:02:46

La demande et parti a la F.F.V.E j'attend il faut compter 4 a 6 semaine pour une reponse

Franck78 · 01-04-2016 17:58:31

Bon, moi j' ai acheté il y a environ un an une MZ 125cc de 1984, sans papiers, il y avait encore la plaque d' immatriculation dessus....

Le mec qui me l' a vendue m' a fait un certificat de vente, j' ai viré la plaque d' immat, j' ai monté le dossier en disant carte grise égarée depuis des années et que la bécane était passée de mains en mains comme ça....les gars de la FFVE connaissent bien le problème....

Il m' ont demandé: le certificat de vente, un justificatif de domicile, une photo de la bécane coté gauche, une coté droit, devant et derrière, ainsi qu' une photo de la plaque d' identification (en bref la plaque du cadre).....

Chèque de 60e à la FFVE, attente d 'un mois et demi environ, et j' ai envoyé tout le paquet à la sous pref, j' ai maintenant une carte grise collection, mais au moins j' ai un carton......

nahakapuk · 01-04-2016 18:13:35

Le tout c'est de croiser les doigts pour que le véhicule ne soit pas gagé, volé ou à l'origine (on va dire que c'est le véhicule) de multiples infractions... Si le véhicule est "propre", alors ce ne sont que des papiers a faire ainsi qu'un chèque. Mais si ce n'est pas le cas... Dans le cululu ^^ Et ca, on ne peut pas en etre certain avant d'avoir la réponse de l'administration.
Un truc comme ca, il vaut clairement mieux que ce soit le vendeur qui fasse les démarches plutot que l'acheteur. Au moins c'est net pour tout le monde.

Après je dis ca mais bon, j'étais moi meme prete a acheter la 4L que j'ai sans la carte grise, c'est le vendeur qui a fait un cake nerveux pour la mettre bien avec les papiers...

cat-trelle · 01-04-2016 18:18:12

voui m'ssieur

c'est parce que tu n'avais plus de papiers du tout... ffve c'est surtout fait pour ça..

et puis avec les motos y'a pas de contrôle technique, qui dit pas de contrôle dit pas de fiche d'identification ou de duplicata , etc etc ....

pi' un 125 c'est 1cv pour la carte grise, demi tarif pour les vieilles de +de 10 ans...

mais bon t'as un carton

et puis c'est d'enfer la MZ, c'est laquelle ? quelle année ?

ps un detail : comment il a libellé son certoche de cession ton vendeur, sans y mettre de N° de plaques....:O°

Franck78 · 01-04-2016 18:31:26

Bah il a écrit: carte grise égarée, et on a noté le numéro moteur et numéro de cadre (qui en théorie chez MZ sont les mêmes)....

Sinon, j' ai 4 MZ: une de 78 pourrie mais qui "tournotte", une de 78 mais très belle, une de 84 pas mal, et une autre de 84 qui tourne aussi.

A la base, seule la 78 pourrie avait sa CG au nom du mec qui me l' a vendue, la belle de 78 pas de carton du tout, la première 84 carton au nom de l' ancien proprio qui visiblement n' avait pas envoyé le certif de vente à la préfecture donc c' est passé comme ça (ouf), et la dernière 84 pas de carton du tout....

BB4L31590 · 08-06-2016 22:08:50

je vient vous donner des nouvelle après 2 mois d'attente j'ai bien reçus mon attestation pour l'obtention d'une carte grise de la F.F.V.E prochaine épate contrôle technique ,,,, UNE F4 DE PLUS DE SAUVER !!!!!!!!!!!

juju-du-27 · 08-06-2016 22:48:59

Bien joué ! une bonne chose de faite, place à la partie plus plaisante et concrète de la trelle en elle-même maintenant !

cat-trelle · 09-06-2016 09:54:27

BB4L31590 a écrit :

je vient vous donner des nouvelle après 2 mois d'attente j'ai bien reçus mon attestation pour l'obtention d'une carte grise de la F.F.V.E prochaine épate contrôle technique ,,,, UNE F4 DE PLUS DE SAUVER !!!!!!!!!!!

très bonne nouvelle.
mais tu auras un CG collection.

et le bilan général ? un cinquantaine d'euros pour FFVE, alors qu'il y avait juste un duplicata à 25 euros environs, que la proprio A était d'accord et que tu obtenais une CGnormale

teewee · 09-06-2016 21:18:51

et on en revient au débat CGN vs CGC

BB4L31590 · 16-06-2016 23:59:07

cat-trelle a écrit :

BB4L31590 a écrit :
je vient vous donner des nouvelle après 2 mois d'attente j'ai bien reçus mon attestation pour l'obtention d'une carte grise de la F.F.V.E prochaine épate contrôle technique ,,,, UNE F4 DE PLUS DE SAUVER !!!!!!!!!!!
très bonne nouvelle.
mais tu auras un CG collection.
et le bilan général ? un cinquantaine d'euros pour FFVE, alors qu'il y avait juste un duplicata à 25 euros environs, que la proprio A était d'accord et que tu obtenais une CGnormale

Impossible il voulait rien savoir !!
Donc cetter soit je passer par la F.F.V.E soit la 4l etait pour pieces.. Puis la carte grise collection me derange pas du tout !

cat-trelle · 17-06-2016 09:18:46

tu m'étonnes!
le gars à peut être filé sa trelle pour 15 euros, et min'nant on vient le voir pour un truc qui vaudrait plus de 1500e...je comprends !

mais tu as pris la bonne decision...

#1 20-03-2016 23:20:21

Carte grise perdu

20-03-2016 23:20:21

#2 20-03-2016 23:27:04

Re : Carte grise perdu

#3 21-03-2016 00:58:57

Re : Carte grise perdu

#4 21-03-2016 09:54:39

Re : Carte grise perdu

#5 21-03-2016 11:08:48

Re : Carte grise perdu

#6 21-03-2016 12:42:07

Re : Carte grise perdu

#7 21-03-2016 13:31:14

Re : Carte grise perdu

#8 21-03-2016 15:07:41

Re : Carte grise perdu

#9 21-03-2016 15:22:44

Re : Carte grise perdu

#10 22-03-2016 02:22:41

Re : Carte grise perdu

#11 22-03-2016 10:33:50

Re : Carte grise perdu

#12 22-03-2016 12:01:39

Re : Carte grise perdu

#13 22-03-2016 12:37:54

Re : Carte grise perdu

#14 23-03-2016 01:32:06

Re : Carte grise perdu

#15 23-03-2016 10:33:38

Re : Carte grise perdu

#16 23-03-2016 23:45:13

Re : Carte grise perdu

#17 24-03-2016 10:07:44

Re : Carte grise perdu

#18 28-03-2016 10:14:13

Re : Carte grise perdu

#19 31-03-2016 23:02:46

Re : Carte grise perdu

#20 01-04-2016 17:58:31

Re : Carte grise perdu

#21 01-04-2016 18:13:35

Re : Carte grise perdu

#22 01-04-2016 18:18:12

Re : Carte grise perdu

#23 01-04-2016 18:31:26

Re : Carte grise perdu

#24 08-06-2016 22:08:50

Re : Carte grise perdu

#25 08-06-2016 22:48:59

Re : Carte grise perdu

#26 09-06-2016 09:54:27

Re : Carte grise perdu

#27 09-06-2016 21:18:51

Re : Carte grise perdu

#28 16-06-2016 23:59:07

Re : Carte grise perdu

#29 17-06-2016 09:18:46

Re : Carte grise perdu

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