Mic Mac ...

claude · 03-08-2009 17:58:30

Salut les amis du forum,
Voilà ce qui m'amène :

- Ce WE, je me suis mis d'accord avec le propriétaire d'une Export de 74 à Orléans sur le prix et le rachat du véhicule.
En attendant la transaction finale, le monsieur m'a filé les papiers du véhicule et à la lecture de ceux-ci, je ne sais plus comment procéder.
Pour la facilité, j'appelerai ce propriétaire, "B".

- Le véhicule a passé un CT en date du 22/04/2009, aucun gros problème si ce n'est quelques points à corriger sans contre visite. Apparement le contrôle a été passé par le propriétaire précédent que nous appelerons "A".
Sur le procès verbal est reprise la mention "en cas de vente, validité 6 mois".

- Suite à celà, la carte grise a été dressée en date du 04/05/2009 au nom de "A"

- En ate du 10/06/2009, "A" vend le véhicule à "B" et rédige un certificat de cession en bonne et due forme sauf que sur le document n'apparaît pas les corrdonnées de "B", les cases sont restées vides !
De même le coupon détachable de la cate grise n'a pas encore été rempli ni détaché, tout est intact. Le nom de "B" n'apparaît nulle part.

Que dois-je faire ?

J'avoue être tenté de remplir le certificat de cession à mon nom comme si "A" me l'avait vendue directement le 10 juin, de la sorte le CT reste valable jusqu'au 22 octobre, je ne devrai donc pas le repasser avant 2 ans la vente intervenant avant le 22 octobre.
Mais que faire au niveau de la carte grise alors ?

Merci d'avance pour vos éclaircissements
Claude

Publicité · 03-08-2009 17:58:30

Reivilo · 03-08-2009 18:32:29

Salut, ne t'embete pas pour le CT il est valable pour refaire la carte grise à quiquonque. Ce n'est pas un souci çà.
Le seul problème serait que le propriétaire A ai envoyé le double du certificat de vente en préfecture.
Et là ce qui serait obligatoire : vente B vers toi.
Passe à la pref comme si tu allait faire les papiers à ton nom sans rien remplir, ou fait plutôt un certificat de cession (ou il n'y aura donc pas la signature de l'ancien proprio) de A à toi, tu verra ce qu'ils te disent.
Si ils te disent "mais elel est au nom de "B" là tu sera fixé, ne dit rien et tu reviens un autre jour faire les papiers de B vers toi...

Hamster Jovial · 03-08-2009 18:33:31

Salut,

Le certificat de cession doit être normalement fait en 3 exemplaires. 1 pour l'acheteur, 1 pour le vendeur et 1 pour la préfecture.
Si l'exemplaire destiné à la préfecture est également en ta possession et est aussi à blanc, pour moi rien ne s'oppose techniquement à ce que tu remplisses directement les certificats de cession à ton nom. Je pense même que la manipulation n'a rien d'illégal... (D'autres plus calés que moi sur le juridique pourront nous éclairer sur ce point). Juste un point concernant la carte grise, pour être 100% clean, il faudrait que "A" la signe et écrive "vendu le 10/06/2009". Est-ce le cas ?
Ainsi tu n'aurais qu'une carte grise à faire, le CT fait à l'époque par A peut te servir pour la vente, B continue à n'apparaitre nulle part et et tout le monde est content !

Je suis un peu dans le même cas que toi, sauf que pour ma part B avait racheté le véhicule (une Export 66, à restaurer, dont la présentation va bientôt arriver, le temps de faire quelques photos...) à A il y a 7 ans mais a gardé pendant tout ce temps les 3 exemplaires de certificat de cession avec nom du bénéficiaire à blanc. Par contre A a bien signé la CG avec la mention "vendu le ...". Donc techniquement je peux suivre la démarche décrite ci-dessus (à celà près qu'il me faut un CT non roulant vu l'état de la Mamie...)

xscal · 03-08-2009 19:12:58

en fait cela est fait quand c est une voiture a retapper par exemple, ou que tu connai un peu le vendeur et que toi , acheteur B dans ce cas la tu n es pas sur de pouvoir la refaire, cela empeche de faire une CG pour rien .

moi j edirai que c est une bonne chose, cela t evite de faire une double CG .

aprés pour etre sur tu peu demander a ton vendeur B les coordonées du vendeur A afin d entrer en contact avec lui et de sassurer de la bonne vente du vehicule .

cela te rassurera surement .

Reivilo · 03-08-2009 19:34:41

Hamster Jovial a écrit :

(à celà près qu'il me faut un CT non roulant vu l'état de la Mamie...)

non !! pas de CT non roulant c'est les emmerdes assuré. Et des couts en plus.
Fait un CT normal. J'en ai parlé en détail y'a moins d'un mois...

xscal · 03-08-2009 19:55:04

pour info j ai fait ma cg 1 ans apres la vente, j ai pas eu de soucis .

donc a la limite hamster jovial, tu refai tranquilou ta voiture, et tu passe le CT une fois finie, et avec ce CT tu va faire ta CG .

bon vaut mieu avoir un CT pas loin de chez soi ou un plateau mais bon ...

Dernière modification par xscal (03-08-2009 20:03:01)

Hamster Jovial · 03-08-2009 21:07:18

Reivilo a écrit :

Hamster Jovial a écrit :
(à celà près qu'il me faut un CT non roulant vu l'état de la Mamie...)
non !! pas de CT non roulant c'est les emmerdes assuré. Et des couts en plus.
Fait un CT normal. J'en ai parlé en détail y'a moins d'un mois...

Après recherche, je crois avoir trouvé le post en question => http://www.r4-4l.com/forum/viewtopic.php?id=13674
Pour les coûts, je comprends (en plus, compter un CT non roulant + un CT roulant + un cheval fiscal si je ne m'abuse), et à vrai dire je serais prêt à affronter les emmerdements pour une bonne raison : garder son immatriculation d'origine. D'après tout ce que j'ai pu voir sur le net, le seul moyen est de faire une carte grise à mon nom avant le 15 octobre, date de généralisation du SIV. Et encore, je n'ai pas de certitude que le passage CG non roulant à roulant ne va tout de même pas me faire passer obligatoirement dans le SIV...

xscal a écrit :

donc a la limite hamster jovial, tu refai tranquilou ta voiture, et tu passe le CT une fois finie, et avec ce CT tu va faire ta CG .
bon vaut mieu avoir un CT pas loin de chez soi ou un plateau mais bon ...

cf ci-dessus : si je ne fais la CG qu'une fois la voiture restaurée, je ne pourrai pas garder son immat d'origine, si ? Si me quelqu'un sait me dire comment je pourrai la garder (compter quelques années de restau), je signe !

PS Claude, désolé d'avoir pollué ton post

claude · 03-08-2009 21:24:11

Je vous remercie pour vos réponses et vos recherches et après vous avoir lu voici ce que je vais faire :
- Le véhicule a eu un contrôle technique favorable, c'est une chose entendue.
- Je vais demander à B s'il a les coordonnées de A
- Je demande à A si il a envoyé copie du certificat de cession en préfecture
- Si oui, on avise, si non, je fais tout de A à moi.
J'ai bien compris ?
En tout cas, et je le redis toujours, c'est bien l'esprit communautaire chez nous

xscal · 03-08-2009 21:30:09

euh pour certaines regions, ta CG avec la plaque d origine c est deja mort .

claude · 03-08-2009 21:48:37

C'est clair, vu que la voiture vient d'Orléans et que je suis du Nord donc la CG et la plaque je comptais en faire des nouvelles.
Mon point de départ c'est le certificat de cession et le CT

xscal · 03-08-2009 22:10:02

de ce point de vue pas de soucis. ils verifient que la date du CT .

Hamster Jovial · 03-08-2009 22:20:29

xscal a écrit :

euh pour certaines regions, ta CG avec la plaque d origine c est deja mort .

T'es sûr ? Je croyais que le 15/10 était "national" ??

claude a écrit :

Je vous remercie pour vos réponses et vos recherches et après vous avoir lu voici ce que je vais faire :
- Le véhicule a eu un contrôle technique favorable, c'est une chose entendue.
- Je vais demander à B s'il a les coordonnées de A
- Je demande à A si il a envoyé copie du certificat de cession en préfecture
- Si oui, on avise, si non, je fais tout de A à moi.
J'ai bien compris ?
En tout cas, et je le redis toujours, c'est bien l'esprit communautaire chez nous

C'est la démarche la plus simple... Tiens nous au jus

Dernière modification par Hamster Jovial (03-08-2009 22:24:49)

claude · 04-08-2009 08:15:20

Voilà,
"A" n'a fait aucune démarche vis à vis de la préfecture.
Si je comprend bien, "A" et "B" ont échangé 2 voitures, une mini contre une R4, et ils s'étaient pas trop pressé pour les démarches,
J'ai donc la voie libre je crois.

Reivilo · 04-08-2009 13:46:59

C'est une chance !!

claude · 04-08-2009 17:58:53

Reivilo a écrit :

C'est une chance !!

Il en faut de temps en temps

Reivilo · 04-08-2009 19:03:07

Oui, ça motive

#1 03-08-2009 17:58:30

Mic Mac ...

03-08-2009 17:58:30

#2 03-08-2009 18:32:29

Re : Mic Mac ...

#3 03-08-2009 18:33:31

Re : Mic Mac ...

#4 03-08-2009 19:12:58

Re : Mic Mac ...

#5 03-08-2009 19:34:41

Re : Mic Mac ...

#6 03-08-2009 19:55:04

Re : Mic Mac ...

#7 03-08-2009 21:07:18

Re : Mic Mac ...

#8 03-08-2009 21:24:11

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#9 03-08-2009 21:30:09

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#10 03-08-2009 21:48:37

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#11 03-08-2009 22:10:02

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#12 03-08-2009 22:20:29

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#13 04-08-2009 08:15:20

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#15 04-08-2009 17:58:53

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#16 04-08-2009 19:03:07

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