Nouvelle imatriculation

sebjo · 24-10-2016 22:25:10

Bonjour,

J'acquiere une Renault 4L gtl 1980 samedi.

Je vais etre amené a changer les plaques d'imatriculation..

Alors, question bete, faut-il obligatoirement des plaques blanches ?

Seb

Dernière modification par sebjo (24-10-2016 22:26:20)

Publicité · 24-10-2016 22:25:10

Riton71 · 24-10-2016 23:33:05

Salut Seb, eh bien tout dépend...

Si tu fais une carte grise normale, oui, tu seras en plaques blanches av et ar obligatoirement.

Si tu passes en carte grise collection, tu as le choix entre plaques blanches ou plaques noires.

sebjo · 25-10-2016 07:59:22

Merci

nahakapuk · 25-10-2016 09:11:27

Mais qu'elles soient noire ou blanches, tu as le systeme de numérotation récent.

sebjo · 25-10-2016 09:30:32

Oui, mais ça fait plus sympa noir pour le coté "ancien"

Herve60 · 25-10-2016 09:31:45

Bonjour.

J'ai fait immatriculer ma Clan de 1990, et y ai mis des plaques noires.
Le gars qui m'a fait les plaques me disait, que sauf de tomber sur des forces de l'ordre bien au courant de cette réglementation et surtout tatillons, très peu de risques de se faire verbaliser.

nahakapuk · 25-10-2016 09:35:50

Pareil, j'ai choisi de "prendre le risque" d'avoir des plaques noires.

cat-trelle · 25-10-2016 09:39:32

le problème c'est que les conseilleurs ne sont pas les payeurs..!
et le fabricant de plaques n'est pas le verbalisé !

effectivement le "tatillon" de l'affaire n'est pas celui qu'on croit, et je pense qu'une plaque noire est plus interressante à vendre.

la CG collection n'est pas un effort démesuré, et si tu tiens au coté joli, joli et reglementaire peuvent s'accorder

trelle2B · 25-10-2016 09:43:41

Y rajouter le "paramètre" que l'assurance collection est économiquement avantageuse...

Penser à avoir un véhicule assuré de façon classique, car certaines assurances collection ne vous assurent pas si vous n'avez pas de véhicule de tous les jours..enfin pour moi c'est le cas

Sinon beaucoup d'avantages à la clé

Herve60 · 25-10-2016 09:49:20

cat-trelle a écrit :

le problème c'est que les conseilleurs ne sont pas les payeurs..!
et le fabricant de plaques n'est pas le verbalisé !
effectivement le "tatillon" de l'affaire n'est pas celui qu'on croit, et je pense qu'une plaque noire est plus interressante à vendre.
la CG collection n'est pas un effort démesuré, et si tu tiens au coté joli, joli et reglementaire peuvent s'accorder

Le prix des plaques noires était le même que pour les plaques blanches, donc il n'avait pas d'intérêts particulier, il me laissait le choix sans me pousser vers une solution ou l'autre. Par contre il me proposait deux tailles de plaques pour l'avant :
Les "normales" même longueur que les blanches actuelles, donc un plus grandes que les "anciennes". J'ai pris le format ancien qui entre pile poil dans le logement sur le capot avant !!!

J'aurais préférais avoir officiellement une CG collection mais ma Clan est trop "jeune".

nahakapuk · 25-10-2016 22:12:25

cat-trelle a écrit :

le problème c'est que les conseilleurs ne sont pas les payeurs..!
et le fabricant de plaques n'est pas le verbalisé !
effectivement le "tatillon" de l'affaire n'est pas celui qu'on croit, et je pense qu'une plaque noire est plus interressante à vendre.
la CG collection n'est pas un effort démesuré, et si tu tiens au coté joli, joli et reglementaire peuvent s'accorder

Personne ne lui conseille de les prendre ces plaques noires.
Perso, j'ai bien dit que je prenais le "risque". Une chose est sure, je n'irai pas en prison pour ca. ^^
Je me suis fait arrétée une fois au volant de ma 4L et le policier m'a simplement dit que c'était pour l'amour de la 4L et qu'il voulait la voir de plus près. Il m'a demandé si j'avais mes papiers et pendant qu'il les examinait je lui ai simplement demandé s'il compté me mettre une prune pour les plaques. Il m'a dit en riant qu'il avait meme pas fait gaffe et qu'il n'en avait rien a carrer, je cite : "on n'est pas si con quand meme !" Après j'admets que le stagiaire derrière avait l'air de se sentir offensé.
Si je me prend une prune pour ca, baaah tant pis pour moi. Je sourirais au con et je payerai ma prune

La CG collection j'y avais pensé puis finalement ca avait pas l'air d'etre le méga bon plan.

Phify · 25-10-2016 22:48:56

Bien d'accord avec toi Naha ! Le montant de l'amende est faible, et je pense que bien peu la mettraient... Donc quand j'aurai le temps, je passerai en plaques noires moi aussi...

verdô · 26-10-2016 08:23:44

hé hé , on est dans les clous les petits loups:
extrait du journal officiel du 17 juillet 1996 Art: 3

Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe … rieLien=id

moi je garde une photocop . dans la voiture au cas où ...

Dernière modification par verdô (26-10-2016 10:24:06)

cat-trelle · 26-10-2016 09:04:19

verdô comme veille juridique c'est le top !!
cette info vaut toutes les discussions.

merci !

reste à trouver le decret d'application!

Herve60 · 26-10-2016 19:23:47

Je cherche, mais ne trouve pas ce fameux decret d'application sur cet extrait du JO !

Par contre je trouve sur le site de la F.F.V.E. ( Fédération Française des Véhicules d'Epoque ) ceci :

" Depuis le 15 Octobre 2009 et l’application du nouveau SIV à tous les véhicules, dès qu’une modification est à apporter sur un certificat d’immatriculation, le véhicule perd son ancienne immatriculation du FNI et se voit attribuer une nouvelle immatriculation du nouveau SIV. Le titulaire de l’immatriculation est contraint de poser de nouvelles plaques qui doivent être d’un modèle réflectorisé règlementaire. Seuls les véhicules immatriculés avec mention sur le certificat d’immatriculation « véhicule de collection » sont autorisés à arborer des plaques à fond noir, sans identifiant européen et sans identifiant territorial (Arrêté du 9 Février 2009 fixant les caractéristiques ….des plaques d’immatriculation des véhicules - Art. 8 et 9).

En ce qui concerne les véhicules, immatriculés en série « normale », qui sont restés encore dans l’ancien système d’immatriculation du FNI, et qui sont autorisés à garder leur plaque noire règlementaire, tant qu’aucune modification de certificat d’immatriculation ne les fera basculer dans le nouveau SIV, ils peuvent conserver leurs plaques à fond noir. Mais cela ne sera possible que jusqu’au 31 Décembre 2020, car au 1er Janvier 2021, les anciennes immatriculations FNI ne seront plus légales, et tous les véhicules en circulation, immatriculés en série « normale » ou en série « véhicule de collection » devront posséder la nouvelle immatriculation SIV (Arrêté du 9 Février 2009 précité – Art. 11). "
Le lien :
- http://www.ffve.org/files/docs/Utilisat … %20CGN.pdf

A lire ceci aussi : http://www.ffve.org/Questions_les_plus_fréquentes#cat22

"A partir du 15 octobre 2009, lorsqu’une nouvelle carte grise est délivrée pour un véhicule ancien, il porte les nouveaux numéros.

Il faut ici distinguer entre les cartes grises normales et celles de collection.

Une carte grise normale implique le port de la plaque rectangulaire réglementaire, d’un modèle unique (caractères noirs sur support blanc réfléchissant). Aucune dérogation ne peut être apportée. Le contrôle technique, comme auparavant est à effectuer tous les 2 ans.

Une carte grise de collection ne permet pas d’échapper aux nouveaux numéros. Mais la plaque peut rester de la forme et de la couleur d’origine (ce qui évite des complications pour de nombreux modèles). Par ailleurs, la restriction géographique de circulation a disparu et le véhicule peut se rendre, librement, partout en France et à l’étranger (dans les pays autorisés par la carte verte de l’assurance). Les carnets de circulation ont disparu. Enfin, un contrôle technique est institué, mais avec un intervalle de 5 ans."

Dernière modification par Herve60 (26-10-2016 19:41:52)

cat-trelle · 26-10-2016 22:37:39

on pourrait dire, pour faire simple que le texte de 2016, le plus recent donc, fais foi...
car depuis 2009 et l'arrivée du SIV il y a eu quelques retouches significatives sous l'impulsion de groupes de pression....
il se peut aussi que le caractère temporaire de la conservation de l'ancienne immatricuation ne soit pas l'objet de cet arrété, ce qui ne veut pas dire qu'elles n'est plus d'actualité....
enfin, à l'article 14 de l'arrété de 2016 il est dit que l'application débute à la date de publication, donc pas besoin de decret d'application.

ce qui me soucit un peu c'est que sur mes quelques trelles seules 4 sont de type SIV, les 4 autres collections ou pas sont en anciens numéros.... je crains que l'echeance de 2021 ne fasse sortir du bois des contraintes, alors qu'aujourd'hui on ne change de n° que si on fait une modif, une vente, un duplicata, un changement matrimonial, une succession, un changement d'adresse etc etc ...
sera-ce à l'occasion d'un CT ? sera-ce gratuit? sera-ce possible ?

FinementCiselé · 27-10-2016 06:48:28

LA C.G. de collection a maintenant plus qu'un désavantage par rapport a une non collec' : le droit d'utiliser le véhicule a titre commercial (transport de marchandises, location, transport de personnes payant). Voir même, ça devient franchement un avantage si tu utilise tout véhicule a titre privé régulièrement (droit de rouler dans Paris, assurance réduite, C.T. tout les 5 ans, pas d'antipollution).

cat-trelle · 27-10-2016 09:13:21

vaste débat dejà mille fois abordé, avec ses supporters et ses contradicteurs...le sujet actuel reste les plaques mineralogiques , leur forme leur couleurs, et leur numerotation

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Nouvelle imatriculation

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